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Cave - surface habitable ?

bouzy31 Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 21 juillet 2017 Statut Membre Dernière intervention 14 août 2024 - 21 juil. 2017 à 18:18
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 5 août 2017 à 10:08
je suis propriétaire d'un appartement de 75 m2 en rez-de-chaussée
avec un accès à un sous-sol total - complètement enterré et donc sans fenetre
je voudrais savoir si cela peut-être considéré comme habitable alors qu'il n'est absolument pas possible d'y faire des chambres - ce sous-sol ne peut servir que de pièce de rangement....
merci de vos avis
nicole

3 réponses

Réponse 1 / 3
bouzy31
5 août 2017 à 10:00
merci de votre réponse ! cet article est interressant mais comment faire admettre aux impots que mon sous-sol ne doit pas etre compté comme habitable ? ma taxe d'habitation est calculée sur la totalité ....
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