Sujet Précédent Sujet Suivant

Vote assemblée

bubuth6 Messages postés 25 Date d'inscription jeudi 26 janvier 2017 Statut Membre Dernière intervention 21 juillet 2017 - 19 juil. 2017 à 11:55
andre78fr Messages postés 2670 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 5 décembre 2024 - 19 juil. 2017 à 15:44
Bonjour, nous avons obtenu la pose de notre clim a l'assemblée sans cahier des charges , et maintenant on nous sort la création d'un cahier des charges pour la clim seulement quelques temps après ce fameux vote de l'assemblée . Ont ils le droit de l'imposer après coup ?
Merci pour vos réponses

1 réponse

Réponse 1 / 1
andre78fr Messages postés 2670 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 5 décembre 2024 598
19 juil. 2017 à 12:58
Votre question manque de précision ; de quel cahier des charges parlez-vous ? les détails techniques de votre climatisation ?
Qui est "on" ? Qui sont "ils" ??? Nous sommes supposé deviner ????
0
bubuth6 Messages postés 25 Date d'inscription jeudi 26 janvier 2017 Statut Membre Dernière intervention 21 juillet 2017
19 juil. 2017 à 14:07
Oui pardon ils veulent un cahier des charges concernant les détails de la clim du genre ( décibels , posé par un professionnel etc etc , On et ils : sont les membres du conseil syndical . Merci
0
andre78fr Messages postés 2670 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 5 décembre 2024 598
19 juil. 2017 à 15:15
Ce n'est pas le rôle d'un conseil syndical que de faire la police ou d'avoir ce genre d'exigences ; si l'AG a accepté vos travaux, faites vos travaux conformément à ce qui a été voté. C'est au syndic de faire respecter les décisions de l'AG...
0
bubuth6 Messages postés 25 Date d'inscription jeudi 26 janvier 2017 Statut Membre Dernière intervention 21 juillet 2017 > andre78fr Messages postés 2670 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 5 décembre 2024
19 juil. 2017 à 15:40
Ok merci beaucoup pour votre réponse , donc du moment ou cela a été accordé et voté a l'assemblée pour la pose de ma clim sans cahier des charges , je ne suis donc pas tenu de respecter leur cahier des charges décidé après l'assemblée et le vote ?
0
andre78fr Messages postés 2670 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 5 décembre 2024 598
19 juil. 2017 à 15:44
A moins que l'AG n'ai précisé "conformément au cahier des charges qui sera mis en place" par exemple ;-)
0

Discussions similaires

Durée d'une assemblée génerale
Mathias3 -
Mathias3 -

7 réponses
Procès-verbal d'assemblée générale lettre typ
george -
Olivier -

19 réponses
Budget N+1 refusé à la majorité
Artemis -
rambouillet41 -

7 réponses
élection d'un syndic bénévole
fuifuit -
rambouillet41 -

17 réponses
courrier pour annulation assemblée générale
atriumjulio -
atriumjulio -

8 réponses