pension compensatoire et huissier

Question

Bonjour*

Le tribunal à attribuer une pension compensatoire a mon ex malgré le versement d'un droit de secours pendant six ans (450 euros par mois) et je paye une pension alimentaire(400 euros) malgré la garde alternée car elle ne veux pas travailler afin de subvenir a ces besoin donc le tribunal ma demander aussi de payer 35000 euros de pension compensatoire  en capital somme qui mets impossible a règler et je ne peux avoir un prêt donc je paye 350 euros  pour l'instant en mensuel somme qui ne lui convient pas alors elle à saisie un huissier pour augmenter le versement 
Comment faire pour contrer cette demande légalement??? ou quel solution alternative avez vous a me proposer ??

Merci

Sandrine · Answer

Bonjour 
il n y a aucune solution , si vous êtes condamné   à payer 450 euro/mois . Il faut payer la totalité. en tout cas l'huissier récupérera les sommes dues .

Il aurait fallu relevé Appel si la décision de la première instance  ne vous convenait pas 
Cdt

theo2204 · Answer

merci pour la réponse , mais j'ai fais appel de la décision cependant le tribunal ne veux rien entendre malgré un courrier de la banque et la demande par avocat j'ai même proposer le paiement sur 8 années comme le prévois la loi ils ont refuser . Maintenant elle a saisie un huissier et je me trouve a la merci d'un calcul qui va me prendre une partie de mon allocation et pénaliser les enfants .
Je comprends pas la justice de se pays

Sandrine · Answer

Vous devez disposer de liquidité suffisante  ou un bien immobilier  pour que la justice n'accepte pas l'étalement sur 8 ans. Généralement le tribunal tient avant tout dans l'attribution de la pension compensatoire , la capacité du débiteur de payer .

theo2204 · Answer

merci pour la réponse

Je ne possède rien ni appartement ni maison ni plan épargne ni liquidité justement le problème est la 
une décision de cour d'appel de se genre est incompréhensible et pourtant c'est bien le cas
en plus Madame mon ex est en état de travailler elle ne cherche aucun emploi
ni solution pour assumer ses responsabilité vis à vis des enfants et cela depuis six ans que la procédure à durée, je paie des pensions pour les gosses alors que je suis en garde alternée et dans l'impossibilité de les déduire au impôts (car la loi fiscal dis que en garde alternée il y a pas de pension)
en plus elle ma mis une enquête social sur le dos et le jugement lui a été défavorable avec demande au tribunal(par les enquêteurs)  de lui enlever la garde alternée car incapable d'assumer ses devoir envers les enfants le tribunal a refusé

mon divorce me reviens à environ 100 000 euros  tous compris je suis ruiné et les enfants non plus rien de leur enfance.

voila la justice de notre pays Madame

c'est pour cela que je cherche des solutions

Sandrine · Answer

C'est vraiment bizarre votre histoire Monsieur .

je ne connais pas tous les éléments de ce dossier pour porter un jugement , mais je trouve la décision de la cour d'appel n'est pas en votre faveur .

le jugement en ce qui concerne (pension alimentaire et compensatoire)  doit tenir en compte de vos ressources et charges respectives.

Si vous montrez au juge une fiche de paie de 3000euo/mois  et votre Ex  au RSA ..vous serez à tout les coups condamné à payer plein pot .

il y a aussi le travail de votre avocat pour défendre vos intérêts et souligner le fait que votre EX est en capacité de travailler.

Si le jugement n'est toujours pas définitif, vous pouvez saisir la cour de cassation ( mais cette juridiction ne juge pas le fond , elle s'intéresse uniquement à vérifier si le droit a été respecté par la cour d'appel ) . il faut également savoir que la procédure de la cour de cassation  est très couteuse .

Une autre solution : c'est de ressaisir le tribunal dans le cas ou vos revenus diminuent significativement , et demander de diminuer voir de supprimer les pensions alimentaires .

theo2204 · Answer

je ne peux encore aller en cassation mais j'ai plus les moyens financier et de plus je viens de recevoir de la partie adverse une sommation a régler la pension compensatoire sous 15 jours (35000 euros)

Je vie avec des fous qui me prenne pour crésus 

Je viens d'écrire a mon avocate pour quelle me conseille mais vu sa prestation au tribunal j'en doute que du positif en ressort

en attendant je ne sais plus ou m'adresser

ChrisLarem · Answer

Je ne vous recommande pas la cassation. Très couteux et incertain... 

Le mieux est demander une révision de la situation dès lors que vous aurez de nouveaux éléments !

Pension compensatoire et huissier

7 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters