Avis d'impodsition des annees 90
Ecumoire#
Messages postés
2
Statut
Membre
-
doris33 Messages postés 51084 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
doris33 Messages postés 51084 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour, mon ami à besoin de ses avis d'imposition de 1991 à 93 pour sa retraite il les a perdus le centre des impôts ne conserve pas les documents aussi anciens y a t'il un moyen de les recuperer merci de vos reponses
A voir également:
- Avis d'impodsition des annees 90
- Coefficient revalorisation 25 meilleures années - Guide
- 90 du smic net - Accueil - Juridique et social
- 90% de 35h - Forum contrat de travail
- 120 au lieu de 90 - Forum Consommation
- Exces de vitesse 127 km/h au lieu de 90km/h - Forum Automobile
3 réponses
"c'est sa caisse de retraite qui les réclame y a t'il un moyen de les recupererj"
j'ai bien compris, mais j'ai répondu !! C'est impossible.
j'ai bien compris, mais j'ai répondu !! C'est impossible.
Bonjour,
n'avez-vous pas déjà posé la question ?
Mais la réponse est non, si ni votre ami, ni les impôts ne les conservés, c'est impossible.
Le problème est qu'il n'est pas obligatoire de conserver ses avis d'imposition aussi longtemps, donc votre ami n'est pas en "faute" mais je suppose qu'il y a un doute sur ses périodes de travail pour les années en question
Bien cordialement
n'avez-vous pas déjà posé la question ?
Mais la réponse est non, si ni votre ami, ni les impôts ne les conservés, c'est impossible.
Le problème est qu'il n'est pas obligatoire de conserver ses avis d'imposition aussi longtemps, donc votre ami n'est pas en "faute" mais je suppose qu'il y a un doute sur ses périodes de travail pour les années en question
Bien cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...