Avis d'impodsition des annees 90
Ecumoire#
Messages postés
2
Statut
Membre
-
doris33 Messages postés 43572 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
doris33 Messages postés 43572 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour, mon ami à besoin de ses avis d'imposition de 1991 à 93 pour sa retraite il les a perdus le centre des impôts ne conserve pas les documents aussi anciens y a t'il un moyen de les recuperer merci de vos reponses
A voir également:
- Avis d'impodsition des annees 90
- Coefficient revalorisation 25 meilleures années - Guide
- 90% de 35h - Forum contrat de travail
- Etes-vous ou avez-vous été pris en charge à 100% pour raison médicale par un organisme de sécurité sociale au cours des 10 dernières années ? - Forum Immobilier
- Comment obtenir des attestations assedic des années 1980 - Forum salariés
- Droit de succession après 90 ans ✓ - Forum Donation-Succession
3 réponses
"c'est sa caisse de retraite qui les réclame y a t'il un moyen de les recupererj"
j'ai bien compris, mais j'ai répondu !! C'est impossible.
j'ai bien compris, mais j'ai répondu !! C'est impossible.
Bonjour,
n'avez-vous pas déjà posé la question ?
Mais la réponse est non, si ni votre ami, ni les impôts ne les conservés, c'est impossible.
Le problème est qu'il n'est pas obligatoire de conserver ses avis d'imposition aussi longtemps, donc votre ami n'est pas en "faute" mais je suppose qu'il y a un doute sur ses périodes de travail pour les années en question
Bien cordialement
n'avez-vous pas déjà posé la question ?
Mais la réponse est non, si ni votre ami, ni les impôts ne les conservés, c'est impossible.
Le problème est qu'il n'est pas obligatoire de conserver ses avis d'imposition aussi longtemps, donc votre ami n'est pas en "faute" mais je suppose qu'il y a un doute sur ses périodes de travail pour les années en question
Bien cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...