Taxe habitation et foncière
Po
-
roudoudou22 Messages postés 14082 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
roudoudou22 Messages postés 14082 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Un exemple si je suis propriétaire et Qu'on héberge quelqu'un à titre gratuit cette personne qui est hébergé à titre gratuit paye t il la taxe habitation ?ou redevence télé ?
Et au sujet de la taxe foncière?j ai lu meme ceux hébergé à titre gratuit pu un concubin paye une taxe foncière pour les biens dont il est personnellement propriétaire..
Ca veux dire quoi ? La personne heberge à titre gratuit va t il paye une taxe habitation et foncière ?
Un exemple si je suis propriétaire et Qu'on héberge quelqu'un à titre gratuit cette personne qui est hébergé à titre gratuit paye t il la taxe habitation ?ou redevence télé ?
Et au sujet de la taxe foncière?j ai lu meme ceux hébergé à titre gratuit pu un concubin paye une taxe foncière pour les biens dont il est personnellement propriétaire..
Ca veux dire quoi ? La personne heberge à titre gratuit va t il paye une taxe habitation et foncière ?
A voir également:
- Taxe habitation et foncière
- Taxe foncière - Accueil - Actualité juridique et financière
- Les avis de taxe foncière arrivent chez les propriétaires, voici la hausse qui les attend cette année - Accueil - Actualité juridique et financière
- Un retraité pourra être exonéré de taxe foncière si ses revenus ne dépassent pas ces nouveaux seuils - Guide
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Calcul taxe foncière - Guide
3 réponses
Bonjour,
il n'existe qu'une seule taxe foncière et une seule taxe d'habitation pour le même logement.
Donc une personne hébergée gratuitement ne paie pas de Th mais ses revenus sont pris en comptes pour le calcul de la Th de la personne qui l'héberge. Héberger une personne peut avoir des impacts sur les deux taxes, foncière et habitation selon la situation exacte.
il n'existe qu'une seule taxe foncière et une seule taxe d'habitation pour le même logement.
Donc une personne hébergée gratuitement ne paie pas de Th mais ses revenus sont pris en comptes pour le calcul de la Th de la personne qui l'héberge. Héberger une personne peut avoir des impacts sur les deux taxes, foncière et habitation selon la situation exacte.
La personne heberge à titre gratuit va t il paye une taxe habitation
Non
foncière
Si elle est propriétaire, oui, mais dans ce cas elle n'est pas hébergée, elle est chez elle.
Non
foncière
Si elle est propriétaire, oui, mais dans ce cas elle n'est pas hébergée, elle est chez elle.
D'accord merci pour vos réponses donc la taxe foncière sera payer que par la proprietaire et celui qui est hébergé à titre gratuite ne paierai pas de taxe foncière
La phrase que j ai cité ma fais doute je pense que celui héberge à titre gratuit pouvais payer aussi une taxe foncière
La phrase que j ai cité ma fais doute je pense que celui héberge à titre gratuit pouvais payer aussi une taxe foncière
La législation juridique et financière évolue en permanence...