Sujet Précédent Sujet Suivant

Taxes foncières et taxes d'habitation

nono - 14 mai 2017 à 11:24
flocroisic Messages postés 27964 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 février 2022 - 14 mai 2017 à 11:33
Bonjour, ma soeur et mon beau frère sont nés en 1933 mon beau frère est à l'hopital pour alheimer et cela coute 1800 à 2000 euros par mois.il a un revenu mensuel de 2800 .ma soeur doit elle payer la taxe foncière et la taxe d'habitation

1 réponse

Réponse 1 / 1
flocroisic Messages postés 27964 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 février 2022 15 039
14 mai 2017 à 11:33
Bonjour

Oui, leur revenu fiscal de référence dépassant le seuil d'exoneration
1

Discussions similaires

mon voisin à t il le droit de posséder des montons
jfjouhan -
Pierrecastor -

1 réponse
Assujettissement d'exonération de la taxe d'habitation
lilidurhone -
lilidurhone -

2 réponses
Facturation HT
dreadstock -
AMOK! -

2 réponses
élevage de mouton a proximite d'habitations !
jnadege -
tit titi -

5 réponses
distance a respecfer entre stabulation et maison d habitation
péruche 56 -
peruche56 -

10 réponses