Cour commune avec droit de passage
jice38
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jice38 -
jice38 -
Bonjour,
Mon épouse a hérité d'un logement dans une bâtisse (qui en comporte 5), avec un terrain mais aussi une cour commune, instaurée lors du partage des terrains pour enclavement des autres logements. Depuis, les parcelles mitoyennes à celle de mon épouse ont été ouvertes, annulant ainsi l'enclavement. Cependant, il existe toujours un droit de passage pour le propriétaire du logement contigu pour l'accès à un bucher.
Mon épouse a mis son logement en vente, mais cette cour commune semble être un obstacle pour toutes les personnes intéressées.
Que faire de cette cour commune dont mon épouse n'a apparemment qu'un droit de jouissance tout comme son voisin ?
Mon épouse a hérité d'un logement dans une bâtisse (qui en comporte 5), avec un terrain mais aussi une cour commune, instaurée lors du partage des terrains pour enclavement des autres logements. Depuis, les parcelles mitoyennes à celle de mon épouse ont été ouvertes, annulant ainsi l'enclavement. Cependant, il existe toujours un droit de passage pour le propriétaire du logement contigu pour l'accès à un bucher.
Mon épouse a mis son logement en vente, mais cette cour commune semble être un obstacle pour toutes les personnes intéressées.
Que faire de cette cour commune dont mon épouse n'a apparemment qu'un droit de jouissance tout comme son voisin ?
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3 réponses
Bonjour,
Est-ce un droit de passage ou est-ce la jouissance de la Cour commune dont dispose votre Femme ?
Cordialement.
Est-ce un droit de passage ou est-ce la jouissance de la Cour commune dont dispose votre Femme ?
Cordialement.
Votre épouse a t-elle vraiment besoin de passer dans cette cour commune pour accéder au logement qu'elle veut vendre ?
Bonjour,
Ma femme a effectivement la jouissance de cette cour commune avec la voisine, et elle ne peut faire autrement que de passer par cette cour pour accéder au logement qu'elle vend, la cour commune allant des escaliers qui donnent sur la rue jusqu'au terrain de la voisine, en passant devant son logement !
Merci d'avoir répondu à mon message, et j'espère que ce message vous donnera plus de renseignaments.
Salutations.
Ma femme a effectivement la jouissance de cette cour commune avec la voisine, et elle ne peut faire autrement que de passer par cette cour pour accéder au logement qu'elle vend, la cour commune allant des escaliers qui donnent sur la rue jusqu'au terrain de la voisine, en passant devant son logement !
Merci d'avoir répondu à mon message, et j'espère que ce message vous donnera plus de renseignaments.
Salutations.
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