Vente d'une maison en usufruit ... Signaler VF - Dernière réponse le 3 mai 2017 1 réponse Bonjour, Mon épouse ,son frère et leur mère veulent vendre une résidence secondaire de la famille quel est le pourcentage des parts par usufruits et la fiscalisation pour la plus value sachant que leur maman à 75 ans. merci pour votre réponse FV 1 réponse Trié par votes Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 ... Signaler Poisson92100 Bonjour cela dépend des droits de propriété de chacun tel que déterminé par la succession de son père quand à une plus value taxable cela dépend du montant retenu pour entré dans son patrimoine de lap art de chacun In fine le notaire vous fera les calcul gratuitement ! Discussions similaires COMPROMIS SIGNE, BIEN TOUJOURS A LA VENTE Alex95420 debit bancaire NYX Bri 1/4 pleine propriété et 3/4 usufruit , vente du bien immobilier gaga31270 1/4 pleine propriété et 3/4 usufruit vente maison Ramondia Obligation du vendeur bien immobilier farfadet80 Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 1 ... Signaler Poisson92100 Bonjour cela dépend des droits de propriété de chacun tel que déterminé par la succession de son père quand à une plus value taxable cela dépend du montant retenu pour entré dans son patrimoine de lap art de chacun In fine le notaire vous fera les calcul gratuitement !