Vives les vacances!!!!!!!

JULES -
Valenchantée Messages postés 23493 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention - 24 avr. 2017 à 20:15

Bonjour,
je suis infirmiere j'ai un patient algerien qui part en vacances tous les ans en algerie + de 6 moix!!!!!!!!!! est ce legal?

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jodelariege Messages postés 4109 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 6 524

bonsoir
un article qui peut interrésser et ,semble
t il ,qui donne des réponses:
http://www.gisti.org/spip.php?article275=
il semble qu'il faille tenir compte du "foyer permanent " de la personne en France ,de ses attaches ,de ses intérêts..
je suppose, Jules ,que vous pensez que votre patient algérien qui part + de 6 mois en Algérie bénéficie de droits sociaux usurpés /indus du fait de son long séjour à l'étranger?non?
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Réponse 2 / 2
Valenchantée Messages postés 23493 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 5 588

Oui c'est légal.
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