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2 réponses
bonsoir
un article qui peut interrésser et ,semble
t il ,qui donne des réponses:
http://www.gisti.org/spip.php?article275=
il semble qu'il faille tenir compte du "foyer permanent " de la personne en France ,de ses attaches ,de ses intérêts..
je suppose, Jules ,que vous pensez que votre patient algérien qui part + de 6 mois en Algérie bénéficie de droits sociaux usurpés /indus du fait de son long séjour à l'étranger?non?
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http://www.gisti.org/spip.php?article275=
il semble qu'il faille tenir compte du "foyer permanent " de la personne en France ,de ses attaches ,de ses intérêts..
je suppose, Jules ,que vous pensez que votre patient algérien qui part + de 6 mois en Algérie bénéficie de droits sociaux usurpés /indus du fait de son long séjour à l'étranger?non?
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