Frais de syndic

Kmeleon76 Messages postés 3 Statut Membre -  
rambouillet41 Messages postés 9927 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Des travaux ont été programmés sur lesquels le syndic a pris ses honoraires et fait verser le montant des travaux. Les travaux ont été abandonnés le syndic doit il rembourser ses honoraires?

2 réponses

  1.
    Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   7 679
     
    le syndic appel les fonds comme l'AG en a décidé...il y est obligé

    Qui a décidé d'abandonner les travaux ? L'aG ?
    1
    1. Kmeleon76 Messages postés 3 Statut Membre
       
      Oui c est l AG qui l a decide
      0
      1. Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   7 679 > Kmeleon76 Messages postés 3 Statut Membre
         
        si l'AG a annulé la décision de travaux le syndic doit clôturer le sous compte travaux et remboursé les sommes appelés dont ce qui était pour lui

        L'AG a annulé les travaux quand ?
        0
    2. Kmeleon76 Messages postés 3 Statut Membre
       
      Le 20 janvier 2017
      0
      1. Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   7 679 > Kmeleon76 Messages postés 3 Statut Membre
         
        il aurait du rembourser lors des charges du 1 4 2017
        que dit le CS sur le sujet ?
        0
      2. rambouillet41 Messages postés 9927 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 750 > Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
         
        Bonjour,

        Est ce que les appels de fonds ont été faits, bien que les travaux aient été annulés ?

        Dans ce cas, les honoraires sont partiellement dus : vérifiez quelle mission avait-il ?
        0
  2. relou Messages postés 5948 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 399
     
    bonjour
    Si les travaux sont abandonnés les honoraires du syndic ne sont plus justifiés .
    -1

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