Relance contentia dette lcl 1600€ depuis 1998

Sossolay -  
 Sossolay -
Bonjour,

Une de mes connaissance à recu des lettres simples de relance de contentia recouvrement pour une dette ancienne de 1998/1999 d un montant de 1600€. Qui etait un decouvert qui a conduit a etre BDF suite au retrait de moyen de paiement.

Il n a jamais payer.
Depuis tout ce temps la dette s est vu racheter de cabinet de recouvrement en cabinet d huissier.

Question , doit il payer ?
Peut il y avoir eu un titre executoire non porter a sa connaissance ?
Que risque t il depuis ce temps?

Merci d avance pour vos réponses et vos connaissances solides.

Cordialement, Sossolay

16 réponses

  1. Marley
     
    Bonjour,

    Il peut exister un titre exécutoire sans qu'il le sache..

    Si oui il est encore exécutable jusqu'à' mi juin 2018.
    0
    1. Sossolay
       
      Merci donc si titre executoire non connu...dette exigible jusqu en 2018 c est bien ça ?
      Il doit se rendre au tribunal d instance de sa commune pour le savoir ?
      Dans la négative, ne rien reconnaître ?
      J ai lu sur le forum que pour avoir connaissance de titre executoire cela pouvait être payant.

      Merci de votre retour Marley
      0
  2. Marley
     
    La prescription d'un titre exécutoire était de 30 ans, diminuée à 10 ans depuis juin 2008, donc juin 2018.

    Il faut demander au greffe du tribunal du lieu de domicile de l'époque, c'est gratuit.

    Dans l'immédiat, ne rien reconnaitre et surtout ne rien payer, même pas 1 centime.
    0
    1. Sossolay
       
      Merci énormément pour vos réponses

      Mais ce fameux TE peut encore être demandé éventuellement par Contentia ou autre d ici 2018 d apres vous?
      0
  3. Marley
     
    Non, il existe ou non depuis de nombreuses années.

    Quelle est la nature de la dette ?
    0
    1. Sossolay
       
      decouvert bancaire et chèque impayés
      0
  4. Sossolay
     
    Et s est retrouvé fiché banque de France
    0

  5. Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

    Posez votre question
  6. Marley
     
    S'il n'existe pas de TE, la dette est prescrite depuis longtemps.

    Sachez que contentia ne peut rien.

    Seul un huissier peut saisir s'il a une décision de justice exécutoire.

    La suite demain si vous le souhaitez.

    Bonne nuit.
    0
    1. Sossolay
       
      Grand merci ,
      Bonne nuit,
      0
  7. Gérard
     
    "chèque impayés" ?

    pouvez vous expliquer
    0
  9. Gérard
     
    Quelle est cette dettes de "chèques impayés" que vous réclame Contentia ?
    Je n'ai jamais rencontré cela.
    0
    1. Sossolay
       
      Alors en faite cela est du a une utilisation de paiement cheque sans provision qui aurait engendré un decouvert bancaire aupres de la banque , qui par la suite faute de régularisation de chèque et de situation a procédé a la clôture de compte du détenteur .
      0
  10. Gérard
     
    Donc, tout simplement, il s'agit d'un compte resté débiteur chez LCL après avoir retiré la provision sur un chèque qui avait déposé pour encaissement puis qui était revenu impayé faute de provision sur le compte du tireur situé dans une autre banque.

    IL faut se renseigner auprès du TI compétent pour savoir s'il y a eu une ordonnance en injonction de payer dans le passé.

    La nuit a été bonne MARLEY ?
    0
    1. Sossolay
       
      Merci Gérard,

      Je vais voir avec mon ami au plus vite , pour voir si il retrouve des courriers anciens de ce problème et lui dire de se rendre effectivement au Tribunal d Instance.....a bientôt cordialement
      0
    2. Sossolay
       
      Marley bonjour,

      Oui bonne nuit mais courte ,
      Let's go travail.....

      Bonne journée,
      Sossolay
      0
  11. Gérard
     
    Vu l'heure, il a dû déjà attaquer sa sieste !
    0
    1. Marley
       
      Qui qu' tu dis Gégé, pas de sieste pour les braves. :-)
      0
    2. Sossolay
       
      Bonsoir ,

      Juste pour informer que je viendrais dire cette semaine sil il y a eu injonction ou titre executoire concernant cette relance de demande de paiement.
      Mais au faite quelle différence entre Ordonnance d injonction et Titre Executoire ??

      Merci d avance, cordialement
      0
  12. Marley
     
    Le titre exécutoire est un jugement qui fait suite a l'ordonnance.
    0
    1. Sossolay
       
      Euhh oui d accord , mais vous m expliquiez que cela pouvait etre juger sans que l on ne le sache?
      0
    2. Sossolay
       
      Mais c est un jugement en notre en absence en faite
      0
  13. Marley
     
    Exact, pas de convocation pour une injonction de payer.
    0
    1. Sossolay
       
      D accord merci Marley (-_-)
      0
      1. Gérard > Sossolay
         
        l' ordonnance en injonction de payer rendue par le juge fait suite à unerequête en injonction de paye faite par le créancier est un jugement dit non contradictoire rendu sur les pièces du dossier sans convocation du débiteur.
        0
  14. Gérard
     
    Celui-ci est ensuite informé par voie d'huissier qui signifie au domicile de celui-ci le jugement.

    Mais le débiteur condamné n'est pas toujours présent à son domicile l'huissier tient le jugement à sa disposition et avant 2005 pouvait le déposer en mairie.

    Le jugement est ensuite sur demande du créancier et faute d'opposition du débiteur rendu exécutoire.

    En cas de changement de domicile existe un jugement exécutoire sans que le condamné le sache, il l'apprend souvent des années plus tard.
    0
    1. Sossolay
       
      Bonjours Gérard,

      Merci de vos explications détaillées, je reviens vers vous des que mon ami se sera rendu au greffe.

      Bonne journée,
      0
    2. Sossolay
       
      Bonsoir

      Apres s etre rendu au Tribunal d Instance et s être présenté au greffe , après vérification il n y aurait aucune inscription dans le fichier concernant mon ami , soit en Injonction soit en Titre Executoire.
      bonne nouvelle , .... attendons un huissier va sûrement se réveiller.....

      Cordialement
      0
  15. Sossolay Messages postés 38 Statut Membre 5
     
    Bonsoir,

    Me revoilà pour la suite de mon post.

    Voilà nous avons reçu un courrier simple , intitulé "ULTIME DÉMARCHE "

    Huissiers de Justice Associés
    Doco & Associes
    59377 Dunkerque

    13 juin 2017

    Nos références...........
    Références Contentia...........

    Madame, Monsieur,
    ......
    Eos Credirec a donné mandat de gestion à Contentia pour le recouvrement de votre impaye d un montant de 1572,03€.

    Nous intervenons , aujourd'hui dans le cadre d une ultime démarche amiable.

    Faute d avoir réagi aux diverses sollicitations de Contentia, cette dernière nous demande de constituer un dossier a votre encontre.

    Pour éviter cela vous devez effectuer le paiement total dans un délai de 8 jours à réception de ce courrier
    -en l adressant...........
    -ou directement..........

    En cas de difficultés ou pour vous accompagner dans vos démarches, vous pouvez encore contacter le gestionnaire de votre dossier chez Contentia sur sa ligne directe au :...............

    PS: Les présentes demarches amiables pourront être produites en justice dans le cadre d une procédure a votre encontre, et ,revêtent un caractère officiel.
    Cette somme comprend éventuellement des intérêts et frais. Pour obtenir le détail, contactez Contentia ou connectez vous sur leur site avec les références :..........

    Qu en pensez vous?
    Merci de votre aide.
    Cordialement
    0
    1. Marley
       
      Toujours la même réponse, ON NE REPOND PAS.

      Il ne faut surtout pas avoir peur de cette multitude de relances, preuves que rien ne peut être engager.

      Restes cool RAOUL :-))
      0
    2. Sossolay Messages postés 38 Statut Membre 5 > Marley
       
      Bonsoir Marley,

      Comment va ?
      Merci de ta présence !!
      J ai peur qu ils enclenchent avant 2018 ....
      0
    3. Marley
       
      2018 étant l'année de prescription d'un titre exécutoire qu'ils n'ont pas...alors comment pourraient ils "enclencher" une procédure ? la dette est prescrite, plus rien à craindre si tu ne fais pas l'erreur de communiquer ou de verser un acompte.

      Apres s etre rendu au Tribunal d Instance et s être présenté au greffe , après vérification il n y aurait aucune inscription dans le fichier concernant mon ami , soit en Injonction soit en Titre Executoire.
      0
    4. Sossolay Messages postés 38 Statut Membre 5
       
      Bien M'sieur , non je laisse petre évidemment....

      Tu penses qu ils ont parfaite connaissance des dossiers entre eux quant ils se madatent les un les autres ?
      0
    5. Marley > Sossolay Messages postés 38 Statut Membre
       
      Le bordel total.
      0
  16. Marley
     
    Inutile de trembler devant ces lettres.
    0
    1. Sossolay Messages postés 38 Statut Membre 5
       
      Marley , merci
      0
  17. Gérard
     
    Même avis !
    0
    1. Sossolay Messages postés 38 Statut Membre 5
       
      Bonjour

      Merci , cordialement
      0
      1. Marley > Sossolay Messages postés 38 Statut Membre
         
        T'as les chocottes Sosso ? :-)
        0
      2. Sossolay > Marley
         
        Salut Marley ,
        Bah oui quand meme un peu je dois dire.....
        0
      3. Marley > Sossolay
         
        Nous sommes deux et deux très bons à te dire que tu ne risques rien
        0
      4. Sossolay > Marley
         
        Je sais Marley toi et Gerard , c est clair que vous etes bons! (*-*)
        0

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