Conditions du temps partiel
Résolu
Alain Richou
-
xler42 -
xler42 -
bonjour;j ai une question a vous exposer voila je voudrais savoir suite a un accident du travail j ai repris en mi temps therapeutique pendant 10 mois et j ai fait une rechute d accident du travail peut on reprendre en mi temps therapeutique et combien de temps?vous remercie par avance pour votre reponse cordialement M RICHOU
A voir également:
- Conditions du temps partiel
- Smic temps partiel 24h - Accueil - Juridique et social
- Courrier demande temps partiel - Guide
- Caf temps partiel 80 - Guide
- Combien de temps pour recevoir un jugement de divorce - Guide
- Lettre demande temps partiel 80 après congé maternité caf - Guide
1 réponse
Bonjour,
la finalité du temps partiel thérapeutique (TPT) est de favoriser le retour au travail complet. La durée maximale n'est pas spécifiée dans le code de la sécu. Ce qui ne veut pas dire qu'il est illimité. Vous avez déjà eu 10 mois de TPT ce qui est statistiquement très long.
En cas de nouvelle prescription il y a de fortes chances que la CPAM demande au service médical de vous contrôler. Le médecin conseil pourra mettre fin à votre TPT, comme pour tout arrêt de travail.
Si vous ne pouvez pas travailler à temps plein, vous devez donc avoir des séquelles importantes qui pourrons donner lieu à indemnisation, ce qui n'est pas possible tant que vous êtes en arret de travail.
Bonne journée
la finalité du temps partiel thérapeutique (TPT) est de favoriser le retour au travail complet. La durée maximale n'est pas spécifiée dans le code de la sécu. Ce qui ne veut pas dire qu'il est illimité. Vous avez déjà eu 10 mois de TPT ce qui est statistiquement très long.
En cas de nouvelle prescription il y a de fortes chances que la CPAM demande au service médical de vous contrôler. Le médecin conseil pourra mettre fin à votre TPT, comme pour tout arrêt de travail.
Si vous ne pouvez pas travailler à temps plein, vous devez donc avoir des séquelles importantes qui pourrons donner lieu à indemnisation, ce qui n'est pas possible tant que vous êtes en arret de travail.
Bonne journée
La législation juridique et financière évolue en permanence...