Sujet Précédent Sujet Suivant

Rupture conventionnelle homologation

Résolu
jfqld Messages postés 9870 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
 Any--Li -
Bonjour,
peut on ré imprimer des anciennes homologations de rupture conventionnelle de plus de 6 mois.
ou peut on les récupérer ??
merci
A voir également:

1 réponse

Réponse 1 / 1
Any--Li
 
hello jfqld

je suppose que l'employeur ne les as pas ! ni le salarié non plus !

a part de voir avec la Direction du Travail .. je ne vois pas grand chose ..

as tu essayé de les appeler pour voir si ils avaient ça en archive !!
0
jfqld Messages postés 9870 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 509
 
je vais tenter de les appeler mais j attendais de savoir si quelqu un avait une réponse.

nous avons un controle urssaf et il nous demande les homologations de 2015.
1) impossible le site ne remonte que sur 6 mois
2) en 2015 c était nouveau par internet le site beugé pas mal donc pas de documents
merci qd meme
0
Any--Li > jfqld Messages postés 9870 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
de rien . ! c'est dommage de ne pas en avoir gardé une copie dans le dossier du salarié !

as tu essayé de le joindre ?? peut être qu'il en a gardé une copie !
0

Discussions similaires

Rupture conventionnelle " La Poste "
monven06 -
dany311 -

4 réponses
Rupture conventionnel chez manpower
Sandrou -
sandiourou2012 -

2 réponses
quelle stratégie pour ma rupture conventionnelle?
watawoot -
Any--Ly -

9 réponses
Rupture conventionnelle chez EDF
roniro -
Lulu -

47 réponses
Rupture conventionnelle la poste
OLEA12 -
ewilanne -

4 réponses