Sujet Précédent Sujet Suivant

Ordre du jour en coproprieté

lbon Messages postés 1 Date d'inscription mercredi 15 mars 2017 Statut Membre Dernière intervention 15 mars 2017 - 15 mars 2017 à 17:57
Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 - 20 mars 2017 à 10:00
Bonjour, un copropriétaire peut'il exiger d'assister à la réunion lors de la rédaction de l'ordre du jour n'etant pas conseillé syndical

5 réponses

Réponse 1 / 5
andre78fr Messages postés 2668 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024 597
15 mars 2017 à 18:28
Non.
1
Réponse 2 / 5
Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 7 602
16 mars 2017 à 07:14
bjr
mais tout copropriétaire peut dans les conditions de forme prévue par la loi faire inscrire un point à l'oj
0
Réponse 3 / 5
lbon
17 mars 2017 à 13:20
Bonjour Poisson92100,
merci d'avoir porté attention, ma question est, être present pour la redaction de l'ordre du jour
0
Réponse 4 / 5
rambouillet41 Messages postés 9531 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 26 novembre 2024 3 522
17 mars 2017 à 14:37
Bonjour,

N'étant pas membre du CS, vous ne pouvez pas exiger.

Le CS est dans son droit s'il refuse d'accéder à votre demande.
0

Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

Posez votre question
Réponse 5 / 5
lbon
17 mars 2017 à 18:20
bonsoir andre78fr,
merci de repondre, vous êtes categorique.
0
Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 7 602
20 mars 2017 à 10:00
c'est catégorique - si vous voulez participer au travaux du CS il faut en être membre
0

Discussions similaires

Inscription à l'ordre du jour d'une CAL
Lena_vl -
Lena_vl -

2 réponses
CAL hlm
CayenneS_3850 -
127 -

1 réponse
Mise à jour dossier client caisse d'epargne
Didierteissier7237 -
lutttinette -

4 réponses
J’ai oublié de mettre l’orde sur le chèque que j’ai déposer sur mon compte
Sergeil -
jodelariege -

7 réponses
200h par moi équivaut a combien d'h/jour à l'année
moona -
Utilisateur anonyme -

1 réponse