Succétion

nandy1412 Messages postés 9 Date d'inscription jeudi 20 mars 2014 Statut Membre Dernière intervention 21 février 2017 - 20 févr. 2017 à 09:51
nandy1412 Messages postés 9 Date d'inscription jeudi 20 mars 2014 Statut Membre Dernière intervention 21 février 2017 - 21 févr. 2017 à 20:21
bonjour voila un peu compliqué ma mére a divorcé d avec mon pére en laissant deux enfants elle c est remarié avec un homme divorcé aussi qui avait une fille mais pas a sa charge non plus .il y a 40 ans de ça . aucun enfants n est issue de leur remariage ils ont une maison donc des bien cette maison a été destiné au dernier vivant vu qu ils n ont pas eu d enfants en commun comment doit se composer les héritiés je vous remerçi de votre aide

7 réponses

doris33 Messages postés 43388 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 21 avril 2024 16 548
20 févr. 2017 à 09:58
Bonjour,

tout dépend s'ils laissent un testament, ou s'ils ont fait une donation au dernier vivant, et du choix que fera le survivant.

Au décès de madame, ses enfants auront obligatoirement une part sur 50% de la maison, 50 % qui correspond à la part de madame. La part peut varier donc en fonction de la réponse à ma première phrase.

Idem, au décès de monsieur, ce sont ses enfants qui hériteront d'une part de sa succession.

Et tout dépend qui décède en premier, puisque la part qu'aurait recueillie le survivant fera partie de sa propre succession.
1
doris33 Messages postés 43388 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 21 avril 2024 16 548
21 févr. 2017 à 08:58
Allez voir un notaire, mais je ne vois pas ce que vient faire le frère du défunt, a priori, il n'est pas concerné par la succession de son frère.
1
nandy1412 Messages postés 9 Date d'inscription jeudi 20 mars 2014 Statut Membre Dernière intervention 21 février 2017
20 févr. 2017 à 18:55
bonsoir merçi de votre réponse .oui ils ont fait donation au dernier vivant monsieur est décédé .et donc ma mére veut mettre la maison a vendre vue qu elle est en maison de retraite et le frére de monsieur si oppose ainsi que pour les meubles donc difficile a comprendre ....cordialement.
0
nandy1412 Messages postés 9 Date d'inscription jeudi 20 mars 2014 Statut Membre Dernière intervention 21 février 2017
21 févr. 2017 à 09:19
merçi de votre aide .cordialement
0

Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

Posez votre question
tout d abord je vous remerçie de votre aide. donc il faut attendre de retrouver la fille ...de monsieur qui est décédé vu qu elle a été élevé a l étranger .pour que ma mére mette la maison en vente donc mon frere et moi aura t on le droit a une part aussi de cette maison sachant que notre mére est en maison de retraite
Oui vous devez d'abord obtenir l'accord de l'héritière de votre beau-père, et il faudra partager l'argent de la vente avec elle selon ses droits. Peut-être que son oncle peut vous aider à la retrouver ?
S'il s'avérait que ce soit impossible, il vous faudrait en passer par une procédure judiciaire de ce genre.

http://leparticulier.lefigaro.fr/jcms/p1_1322817/dans-ma-famille-une-succession-est-actuellement-bloquee-car-l-un-des-heritiers-reste-introuvable-le-notaire-me-dit-que-dans-ce-cas-il-est-impossible-de-proceder-au-partage-a-t-il-raison

Interrogez le notaire, il vous renseignera plus précisément.

Il est évident que si votre mère vend la maison de son vivant, vous n'avez aucun droit à une part, à moins qu'elle vous en fasse une donation. Mais aura-t'elle besoin de cet argent pour payer la maison de retraite ?
0
nandy1412 Messages postés 9 Date d'inscription jeudi 20 mars 2014 Statut Membre Dernière intervention 21 février 2017
21 févr. 2017 à 19:13
bonsoir voila ils attendent de retrouver la fille. de monsieur qui est décédé .vu qu elle a été élevé a l étranger .pour que ma mére mette la maison en vente .quand la maison sera vendu est ce que mon frére et moi auront le droit a une part sachant que ma mére est en maison de retraite ou elle peut tout gardez pour elle .....cordialement
0
Utilisateur anonyme
21 févr. 2017 à 19:13
0
nandy1412 Messages postés 9 Date d'inscription jeudi 20 mars 2014 Statut Membre Dernière intervention 21 février 2017
21 févr. 2017 à 20:21
oui voila c est cela mon frere et moi avions décidé cela aussi au prix des maisons de retraite c est évident qu elle en aurait besoin merçi pour tout c est renseignements cordialement..
0