Maisôn en zone de monument historique ??
Lili5625
Messages postés
2
Statut
Membre
-
Josh Randall Messages postés 28165 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 28165 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour
Nous avons signer le compromis pour une Maisôn et nous nous sommes aperçu
A la signature que notre Maisôn etait dans un périmètre de monument historique .
Notre terrain est légèrement en pente nous voulions faire une terrasse en bois
Devant notre Maisôn nous avons besoin d'un accord les procédures ?
Pour les personnes qui sont dans le même cas que moi merci de m aider
Le monument est une abbaye qu'on ne voit même pas de chez moi .
Cordialement
Nous avons signer le compromis pour une Maisôn et nous nous sommes aperçu
A la signature que notre Maisôn etait dans un périmètre de monument historique .
Notre terrain est légèrement en pente nous voulions faire une terrasse en bois
Devant notre Maisôn nous avons besoin d'un accord les procédures ?
Pour les personnes qui sont dans le même cas que moi merci de m aider
Le monument est une abbaye qu'on ne voit même pas de chez moi .
Cordialement
A voir également:
- Maisôn en zone de monument historique ??
- Justificatif zone tendue pdf - Guide
- Ilc insee historique - Accueil - Droit et bail commercial
- Contrat de location de maison pdf - Guide
- Zone zb ✓ - Forum Immobilier
- Maison remarquable contraintes - Forum Habitation
3 réponses
bonjour
bien sûr que vous avez besoin d'un accord, surtout pour des constructions modernes n'ayant aucun lien avec les matériaux d'origine
les procédures sont très strictes, peu importe que le monument soit visible de chez vous ou pas
la mairie vous renseignera
bien sûr que vous avez besoin d'un accord, surtout pour des constructions modernes n'ayant aucun lien avec les matériaux d'origine
les procédures sont très strictes, peu importe que le monument soit visible de chez vous ou pas
la mairie vous renseignera
Merci pour votre réponse
Comment être sûr de pouvoir créé notre terrasse car si nous achetons et que nous n'avons pas l accord le projet en est tout autre .
Personne ne nous à parler que notre Maisôn etait dans une zone de monument historique .
Pour les personnes qui on des maisons dans des zones de monuments historique vos avis ?
Il paraît que pour toute demande cela s'avère très strict ?
Merci
Comment être sûr de pouvoir créé notre terrasse car si nous achetons et que nous n'avons pas l accord le projet en est tout autre .
Personne ne nous à parler que notre Maisôn etait dans une zone de monument historique .
Pour les personnes qui on des maisons dans des zones de monuments historique vos avis ?
Il paraît que pour toute demande cela s'avère très strict ?
Merci
La législation juridique et financière évolue en permanence...