Sujet Précédent Sujet Suivant

Calcul surface logement - angle aigu?

Clément -  
BmV Messages postés 98584 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,

Je souhaite savoir si effectivement il n'y a aucune indication dans la loi de calcul des surfaces de logement (Article R111-22 du Code de l'Urbanisme) quant aux angles aigus dans un logement?
Les logements de type Renaudie (trame carrée de 5m utilisant des diagonales) sont ils comptés en surface jusque dans les espaces larges de moins d'1 mètre?

Merci d'avance,
Cordialement,
Clément
***@***
A voir également:

3 réponses

Réponse 1 / 3
BmV Messages postés 98584 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 238
 
A priori, rien ne s'y oppose.
Il n'y a que les hauteurs sous plafond inférieures à 1,80 m qui sont défalquées ...
0
Réponse 2 / 3
Clément
 
Merci pour votre réponse.

Rien ne s'y oppose -
Mais si la logique est de comptabiliser les espaces "habitables"; n'est il pas logique aussi de décompter de la Surface Habitable les espaces trop étroit? Au même titre que les espaces trop bas de plafond?

La question ne porte pas tant sur la logique que s'il existe un texte mentionnant ceci?
0
Réponse 3 / 3
BmV Messages postés 98584 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 238
 
Non.
0

Discussions similaires

References logement
Mat -
Mat -

2 réponses
Attribution du logement proposée au demandeur
Ghayth -
jodelariege -

1 réponse
Mon parcours avec Action Logement
Lili25000 -
Mili -

5 réponses
On me demande référence logement c'est quoi
Jobellojose -
Valenchantée -

2 réponses
Attribution du logement proposée au demandeur
DIMITRI -
DIMITRI -

5 réponses