Modifications permis de construire en cours.
Pierrethiele
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Josh Randall Messages postés 28163 Statut Modérateur -
Josh Randall Messages postés 28163 Statut Modérateur -
Bonjour,
Après recherches je n'ai pas trouve de réponses claire au problème que je rencontre.
J'ai réalisé le dossier de PC pour mon beau frère (rénovation de grange) contenant d'importantes modifications de façade et d'ouvertures.
Le PC a été accepté sans trop de soucis ( même si soumis aux "bâtiments de France"), mais , maintenant que les travaux ont débuté, nous bous somme rendus compte qu'il faudrait une fenêtre de plus au salon.
J'ai trouve le formulaire a remplir, mais il n'est indique nulle part si la création d'une nouvelle ouverture nécessite un nouveau PC ou si la modification du PC en cours suffit.
En espérant avoir été clair, et que quelqu'un pourra me répondre..... Merci
Après recherches je n'ai pas trouve de réponses claire au problème que je rencontre.
J'ai réalisé le dossier de PC pour mon beau frère (rénovation de grange) contenant d'importantes modifications de façade et d'ouvertures.
Le PC a été accepté sans trop de soucis ( même si soumis aux "bâtiments de France"), mais , maintenant que les travaux ont débuté, nous bous somme rendus compte qu'il faudrait une fenêtre de plus au salon.
J'ai trouve le formulaire a remplir, mais il n'est indique nulle part si la création d'une nouvelle ouverture nécessite un nouveau PC ou si la modification du PC en cours suffit.
En espérant avoir été clair, et que quelqu'un pourra me répondre..... Merci
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