Acharnement judiciaire
RAYM05
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boule -
boule -
Bonjour
Je me suis fait arrêté par la douane en possession de (1gr de cocaine, 3gr de canabis ) il mon dit si je paye une "amande a l'amiable " il me poursuive pas en justice et je passe pas au tribunal!! J'ai donc payé 150€ d'amande et juste après il mon appeler les gendarme pour un teste saliver qui été NÉGATIF. Quatre mois plus tard je reçois une convocation au tribunal pour me remetre un jugement par le substitu du procureur que jai refuse de la prendre parce que il vouler que je signe les papiers san les lire... Et la ya 3 jours je reçois le fameux jugement que bizarre m'en ç pour mon arrestation que j'ai déjà payé une amande pour justement je passe pas au tribunal, mai ce jugement il et stipuler une amande de 500€ pour CONSOMATION DE PRODUIT ILICITES, et moi j'étais juste en possession de produit ILICITES... !!
Si vous pouvez m'aider à comprendre SVP et me dire surtout ce que je doit faire .
Merci d'avance
Bien cordialement
Je me suis fait arrêté par la douane en possession de (1gr de cocaine, 3gr de canabis ) il mon dit si je paye une "amande a l'amiable " il me poursuive pas en justice et je passe pas au tribunal!! J'ai donc payé 150€ d'amande et juste après il mon appeler les gendarme pour un teste saliver qui été NÉGATIF. Quatre mois plus tard je reçois une convocation au tribunal pour me remetre un jugement par le substitu du procureur que jai refuse de la prendre parce que il vouler que je signe les papiers san les lire... Et la ya 3 jours je reçois le fameux jugement que bizarre m'en ç pour mon arrestation que j'ai déjà payé une amande pour justement je passe pas au tribunal, mai ce jugement il et stipuler une amande de 500€ pour CONSOMATION DE PRODUIT ILICITES, et moi j'étais juste en possession de produit ILICITES... !!
Si vous pouvez m'aider à comprendre SVP et me dire surtout ce que je doit faire .
Merci d'avance
Bien cordialement
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3 réponses
Bonjour,
je vous conseille de prendre un avocat !
Il serait étonnant qu'en ayant eu en votre possession des drogues "dures" vous puissiez juste être redevable d'amende.
je vous conseille de prendre un avocat !
Il serait étonnant qu'en ayant eu en votre possession des drogues "dures" vous puissiez juste être redevable d'amende.
Bonjour
Vous avez fait l'objet d'une transaction douanière, ce qui n'empêche pas d'éventuelle poursuite par la justice.
Comme cela vous a été dit, contactez un avocat pour savoir le contenu du dossier.
A votre place j'accepterai cette décision très clémente sans réfléchir. Car si la détention est retenue (comme vous le précisez) vous prendrez 10 fois plus cher voire de la prison.
Mais pour éviter tout cela, "changez de route..."
Vous avez fait l'objet d'une transaction douanière, ce qui n'empêche pas d'éventuelle poursuite par la justice.
Comme cela vous a été dit, contactez un avocat pour savoir le contenu du dossier.
A votre place j'accepterai cette décision très clémente sans réfléchir. Car si la détention est retenue (comme vous le précisez) vous prendrez 10 fois plus cher voire de la prison.
Mais pour éviter tout cela, "changez de route..."
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Il serait étonnant qu'en ayant eu en votre possession des drogues "dures" vous puissiez juste être redevable d'amende.
Et pourtant, ça peut se passer comme ça depuis quelque temps. Mais uniquement avec les douanes.