Questions plafond quotient familial [Résolu]

Novinf 1 Messages postés vendredi 25 novembre 2016Date d'inscription 25 novembre 2016 Dernière intervention - 25 nov. 2016 à 08:41 - Dernière réponse : roudoudou22 10474 Messages postés vendredi 11 janvier 2013Date d'inscription 22 septembre 2018 Dernière intervention
- 25 nov. 2016 à 10:40
Bonjour,

Après avoir lu de multiples articles sur le sujet, je suis toujours dans le flou concernant le plafonnement du quotient familial.

A quoi correspond ce plafond ? A l impôt lui même avec 1/2 part ? A la 1/2 part ?
Si on dépasse ce plafond, l impôt augmente, mais au niveau calcul, je ne saisis pas ?

Pouvez vous me donner un exemple concret ?

Merci
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3 réponses

roudoudou22 10474 Messages postés vendredi 11 janvier 2013Date d'inscription 22 septembre 2018 Dernière intervention - Modifié par roudoudou22 le 25/11/2016 à 09:34
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Merci
A quoi correspond ce plafond ? A l impôt lui même avec 1/2 part ? A la 1/2 part ?
Si on dépasse ce plafond, l impôt augmente, mais au niveau calcul, je ne saisis pas ?


A l'impôt, c'est l'avantage en impôt octroyé par la demi part qui est plafonné.

Exemple si le plafond de cet avantage est de 1000 € par demi part.

Supposons un revenu de X Euros

Si, pour ce revenu l'impôt résultant du barème (sans plafonnement) calculé avec 2 parts et demie était de 3500 €

Si pour le même revenu, et un quotient familial de 2,5 parts la seule application du barème conduisait à un impôt (hors plafonnement) de 1800 €

Cela voudrait dire que l'avantage en impôt procuré par la demie part (hors plafonnement) serait de 1700 € (3500 € - 1800 €).

Avec plafonnement l'avantage est réduit à 1000 €

L'impôt dû est donc de 3500 € - 1000 € = 2500 €

alors que sans plafonnement il serait de 1700 €
roudoudou22 10474 Messages postés vendredi 11 janvier 2013Date d'inscription 22 septembre 2018 Dernière intervention - 25 nov. 2016 à 10:40
Si, pour ce revenu l'impôt résultant du barème (sans plafonnement) calculé avec 2 parts et demie était de 3500 €

Merci de lire : Si, pour ce revenu l'impôt résultant du barème (sans plafonnement) calculé avec 2 parts était de 3500 €
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Merci
Super, merci pour ton explication très claire!!!

J'ai enfin comprit cette subtilité fiscale :)
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