Questions plafond quotient familial

Résolu
Novinf Messages postés 1 Statut Membre -  
roudoudou22 Messages postés 12523 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,

Après avoir lu de multiples articles sur le sujet, je suis toujours dans le flou concernant le plafonnement du quotient familial.

A quoi correspond ce plafond ? A l impôt lui même avec 1/2 part ? A la 1/2 part ?
Si on dépasse ce plafond, l impôt augmente, mais au niveau calcul, je ne saisis pas ?

Pouvez vous me donner un exemple concret ?

Merci

2 réponses

  1. roudoudou22 Messages postés 12523 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 655
     
    A quoi correspond ce plafond ? A l impôt lui même avec 1/2 part ? A la 1/2 part ?
    Si on dépasse ce plafond, l impôt augmente, mais au niveau calcul, je ne saisis pas ?


    A l'impôt, c'est l'avantage en impôt octroyé par la demi part qui est plafonné.

    Exemple si le plafond de cet avantage est de 1000 € par demi part.

    Supposons un revenu de X Euros

    Si, pour ce revenu l'impôt résultant du barème (sans plafonnement) calculé avec 2 parts et demie était de 3500 €

    Si pour le même revenu, et un quotient familial de 2,5 parts la seule application du barème conduisait à un impôt (hors plafonnement) de 1800 €

    Cela voudrait dire que l'avantage en impôt procuré par la demie part (hors plafonnement) serait de 1700 € (3500 € - 1800 €).

    Avec plafonnement l'avantage est réduit à 1000 €

    L'impôt dû est donc de 3500 € - 1000 € = 2500 €

    alors que sans plafonnement il serait de 1700 €
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    1. roudoudou22 Messages postés 12523 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 655
       
      Si, pour ce revenu l'impôt résultant du barème (sans plafonnement) calculé avec 2 parts et demie était de 3500 €

      Merci de lire : Si, pour ce revenu l'impôt résultant du barème (sans plafonnement) calculé avec 2 parts était de 3500 €
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  2. Novinf
     
    Super, merci pour ton explication très claire!!!

    J'ai enfin comprit cette subtilité fiscale :)
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