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1 réponse
Je ne comprend pas vos explication.
Si votre parcelle et dans une zone non constructible, pas possible de construire.
A moins que votre parcelle et dans une zone constructible mais qu'elle est enclavé ?
Mais je suppose que le terrain ou se trouve la maison n'est pas enclavé, donc la deuxième parcelle ne l'est pas, a moins le terrain de la maison n'as pas accès a la voie publique et que vous ayez un droit de passage sur le terrain de la maison et pas sur le 2éme ?
Si votre parcelle et dans une zone non constructible, pas possible de construire.
A moins que votre parcelle et dans une zone constructible mais qu'elle est enclavé ?
Mais je suppose que le terrain ou se trouve la maison n'est pas enclavé, donc la deuxième parcelle ne l'est pas, a moins le terrain de la maison n'as pas accès a la voie publique et que vous ayez un droit de passage sur le terrain de la maison et pas sur le 2éme ?
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