Vente véhicule sans certificat de cession gros problèmes !!
ny313
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snocky. Messages postés 58287 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
snocky. Messages postés 58287 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Mon frère à fait une grosse bêtise. Il a acheté un véhicule avec certificat de cession qu'il a revendu une semaine après sans certificat de cession.
La personne a qui il l'a revendu l'a ensuite revendu une nouvelle fois a une autre personne.
Cinq mois plus tard, nous recevons un PV chez nous pour un feu grillé au nom de mon frère alors qu'il n'a jamais fait la carte grise de ce véhicule.
La personne a qui mon frère a acheté la voiture lui avait promis de faire les papiers mais ne l'a jamais fait (Pas la peine de bondir, je sais bien que c'est au vendeur de faire les papiers, mais lui ne le savait pas et il s'est bien fait embobiner donc j'essaie de trouver une solution).
Pour expliquer plus simplement il y a 4 parties.
A = Vendeur original
B = Mon frère
C = Acheteur 1
D = Acheteur 2
Après plusieurs semaines a insister auprès de la personne C à qui mon frère a vendu la voiture.
Celui ci nous a fourni un certificat de cession de la personne A à la personne D, mais il est totalement impossible que le vendeur original A ait fait ce certificat, c'est donc un faux document.
Quelles sont les solutions pour se désengager de ce véhicule ?
Merci de votre aide, elle sera très précieuse.
Mon frère à fait une grosse bêtise. Il a acheté un véhicule avec certificat de cession qu'il a revendu une semaine après sans certificat de cession.
La personne a qui il l'a revendu l'a ensuite revendu une nouvelle fois a une autre personne.
Cinq mois plus tard, nous recevons un PV chez nous pour un feu grillé au nom de mon frère alors qu'il n'a jamais fait la carte grise de ce véhicule.
La personne a qui mon frère a acheté la voiture lui avait promis de faire les papiers mais ne l'a jamais fait (Pas la peine de bondir, je sais bien que c'est au vendeur de faire les papiers, mais lui ne le savait pas et il s'est bien fait embobiner donc j'essaie de trouver une solution).
Pour expliquer plus simplement il y a 4 parties.
A = Vendeur original
B = Mon frère
C = Acheteur 1
D = Acheteur 2
Après plusieurs semaines a insister auprès de la personne C à qui mon frère a vendu la voiture.
Celui ci nous a fourni un certificat de cession de la personne A à la personne D, mais il est totalement impossible que le vendeur original A ait fait ce certificat, c'est donc un faux document.
Quelles sont les solutions pour se désengager de ce véhicule ?
Merci de votre aide, elle sera très précieuse.
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2 réponses
Bjr,quand votre frère a acheté le véhicule, il aurait du faire sa carte grise.la revente sans certificat de cession est une chose (de toute façon l acheteur n aurait pas pu établir la cg sans ),celle sans avoir mis la cg à votre nom en est une ordre.
En gros vs êtes dans un sacré merdier administratif, et ça va vous faire tout drôle. La seule solution est de retrouver C pour refaire les démarches EN REGLES
En gros vs êtes dans un sacré merdier administratif, et ça va vous faire tout drôle. La seule solution est de retrouver C pour refaire les démarches EN REGLES
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Il a gardé le véhicule seulement une semaine. Donc pas d'obligation de faire la carte grise. Mais il aurait du faire un certificat de vente qu'il n'a pas fait. Aucun des acheteurs n'a fait la carte grise de ce véhicule elle est toujours au nom de la premiere personne.
Nous sommes en contact avec la personne C mais elle a déja revendu le véhicule et ne veut pas se mouiller. Donc c'est peine perdue. Nous avons envoyé un courrier attestant sur l'honneur que nous ne sommes plus en possession du véhicule à la préfecture sur les conseils d'un gendarme. On verra bien.
Pour le reste, votre attestation sur l honneur ça va bien les amuser. ....