Convocation d'AG

jess33200 Messages postés 28 Date d'inscription mercredi 3 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 10 novembre 2016 - 20 oct. 2016 à 10:17
jess33200 Messages postés 28 Date d'inscription mercredi 3 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 10 novembre 2016 - 10 nov. 2016 à 09:40
Bonjour,


Nous somme que 3 propriétaires, ma voisine du dessus, ma mère et moi, 2 vivent sur place, ma voisine et moi.

Depuis presque quatre ans je rencontre de gros problèmes, tapages nocturnes, diurnes, irrespect et j'en passe ...

Il n'y avait pas de syndic à la base, il a fallu en créer un car faire les choses à " l'amiable" ce n'était pas possible avec cette personne, j'ai envoyé un courrier en suivi ( car ma voisine ne retire pas les AR ) demandant la date de la prochaine Ag avec les points à voir, cela fait 1 mois et demi, je n'ai toujours pas de réponse.

Faut-il que j'envoie un AR quand même pour déterminer une date et que faire si je n'ai pas de réponse ?

Pfffff, comprenez que je n'ai pas envie non plus de saisir le juge, j'ai un handicap qui ne me permet pas de me déplacer, donc très compliqué.

Merci pour votre aide,

Jessica

11 réponses

rambouillet41 Messages postés 8572 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 29 janvier 2023 3 063
20 oct. 2016 à 11:00
Bonjour,

Qui a été désigné syndic ? un professionnel ? l'une d'entre vous ?

Comment s'est faite cette désignation ?
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jess33200 Messages postés 28 Date d'inscription mercredi 3 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 10 novembre 2016
20 oct. 2016 à 16:44
Bonsoir,

Et bien nous deux, déjà ça a été difficile d'arriver à lui faire accepter l'ag... Donc nous deux,
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rambouillet41 Messages postés 8572 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 29 janvier 2023 3 063
20 oct. 2016 à 17:02
Il n'y a qu'un syndic, la responsabilité n'est pas partagée. Voilà la première erreur.

Convoquez vous-même l'AG en mettant les points que vous voulez à l'OdJ ° la désignation du syndic.

Faites l'AG en faisant en sorte que votre maman soit présente ou donne son pouvoir à un tiers.
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jess33200 Messages postés 28 Date d'inscription mercredi 3 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 10 novembre 2016
20 oct. 2016 à 17:13
Merci Rambouillet,

Mais si elle ne vient pas à l'ag, là est aussi ma question, c'est le genre de personne à fuir ses responsabilités....

Merci
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rambouillet41 Messages postés 8572 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 29 janvier 2023 3 063
20 oct. 2016 à 18:29
Si vous avez, votre mère et vous, la majorité des tantièmes, vous déciderez et elle ne pourra que se plier aux décisions prises
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jess33200 Messages postés 28 Date d'inscription mercredi 3 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 10 novembre 2016
21 oct. 2016 à 00:53
Merci rambouillet, je vais faire ainsi, il faut juste que je trouve un exemple de lettre à lui transmettre après l'ag si elle ne vient pas, vous savez, elle c'était déjà engagée sur des points qu'elle n'a pas tenu, c'est une personne qui se fout de tout, qui ne respecte rien, il me parait difficile qu'elle fasse les choses demandées et qu'elle paie la moitié comme pour la fosse septique qui doit être vidée au printemps...un arbre du parking commun qui pousse sévèrement la clôture ...Elle ne paiera pas....

Bonne nuit et encore merci.

Jess
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jess33200 Messages postés 28 Date d'inscription mercredi 3 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 10 novembre 2016 > jess33200 Messages postés 28 Date d'inscription mercredi 3 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 10 novembre 2016
9 nov. 2016 à 15:43
Rambouillet bonjour,

Dites moi, il n'y a pas une histoire de quote- parts où tantièmes comme nous sommes un lot de deux habitations ?

Merci, Jess
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rambouillet41 Messages postés 8572 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 29 janvier 2023 3 063 > jess33200 Messages postés 28 Date d'inscription mercredi 3 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 10 novembre 2016
Modifié par rambouillet41 le 9/11/2016 à 16:27
Votre premier message parle de 3 propriétaires ?
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jess33200 Messages postés 28 Date d'inscription mercredi 3 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 10 novembre 2016 > rambouillet41 Messages postés 8572 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 29 janvier 2023
9 nov. 2016 à 22:12
Oui oui, ma mère, moi, pour 1 lot et ma voisine pour 1 lot, voilà, merci rambouillet :-)
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rambouillet41 Messages postés 8572 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 29 janvier 2023 3 063 > jess33200 Messages postés 28 Date d'inscription mercredi 3 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 10 novembre 2016
10 nov. 2016 à 07:07
Donc cela ne fait que deux propriétaires !..... votre mère et vous etes un SEUL copro et votre voisine la seconde.
Alors toutes les décisions doivent être prises à l'unanimité !!!! la copro à deux c'est la galère !!!
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rambouillet41 Messages postés 8572 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 29 janvier 2023 3 063
21 oct. 2016 à 07:49
Si elle ne paie pas et après avoir fait l'AG en bonne et due forme, si vous êtes désignée syndic, vous lui ferez une mise en demeure, puis ensuite une injonction de payer...

PS : mais c'est dommage à 3 d'en arriver là.....
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jess33200 Messages postés 28 Date d'inscription mercredi 3 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 10 novembre 2016
21 oct. 2016 à 09:06
Oui en effet, ce serait dommage, je trouve ridicule d'en arriver là, je lui explique depuis quatre ans, l’intérêt de garder une copro propre, je nettoie seule le parking commun depuis tout ce temps, tailler les haies, nettoyer les feuilles de chênes, je ne trouve pas ça très sympa, de plus elle c'était engagée à le faire aussi lors d'une ag, mais rien elle ne l'a jamais fait, difficile de faire appliquer ce genre de décision...

Le livre des comptes rendus Ag est en sa possession, j'ai les photocopies, il n'y a pas eu de vote pour le désigner le président, est-ce que notre syndic est quand même valable ?

Merci rondouillet :-)
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Rochat1 Messages postés 12660 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2023 5 789 > jess33200 Messages postés 28 Date d'inscription mercredi 3 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 10 novembre 2016
21 oct. 2016 à 10:00
Bonjour,

Merci rondouillet :-)

Elle est bien bonne......!!!!!!!!
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jess33200 Messages postés 28 Date d'inscription mercredi 3 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 10 novembre 2016
21 oct. 2016 à 10:11
?
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rambouillet41 Messages postés 8572 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 29 janvier 2023 3 063
21 oct. 2016 à 12:39
On ne désigne pas un président, mais un syndic avec une date de début de mandat et une date de fin précise qui ne peut dépasser 3 ans calendaires...
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jess33200 Messages postés 28 Date d'inscription mercredi 3 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 10 novembre 2016
21 oct. 2016 à 23:53
Bonsoir rambouillet,

Vous savez, tout cela est nouveau pour moi, si je comprends bien, au bout de 3 ans que doit on faire ?
J'ai préparé un AR en donnant une date précise ( délai de plus de 21 jours avant la date de l'ag ) en précisant que l'ag est une obligation et devoir, avec l'article de loi.
Et en inscrivant l'ordre du jour...

Voilà, j'en suis là, merci pour vos conseils précieux,

Jess
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rambouillet41 Messages postés 8572 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 29 janvier 2023 3 063
22 oct. 2016 à 06:56
Tous les ans vous faites une AG.

Dans trois ans, à l'ordre du jour de l'AG, vous inscrirez "désignation du syndic", vous revotez pour quelqu'un (qui peut encore être vous) et ainsi de suite.....
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jess33200 Messages postés 28 Date d'inscription mercredi 3 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 10 novembre 2016
22 oct. 2016 à 09:11
D'accord, merci rambouillet, ça vient de faire 3 ans, donc j'ajoute " "désignation du syndic" dans mon courrier AR.


- 1/ Si ma voisine ne vient pas et que j'ai la majorité avec ma mère, on vote également sur des points de l'ordre du jour, soit, abattage d'un arbre détériorant la clôture et l'entretien de la fosse septique, tout cela à un coût et que ma voisine ne veut pas payer, que dois-je faire à ce moment là ?

Merci beaucoup !

Jess
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Rochat1 Messages postés 12660 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2023 5 789
Modifié par Rochat1 le 22/10/2016 à 09:50
Bonjour jess,

Vous m'avez consulté et je n'ai rien à ajouter aux commentaires de rambouillet41. Vous ne nous dites pas si vous êtes élu syndic, mais selon vos propos, je pense que oui. Puisque votre mère est propriétaire également, à deux vous serez toujours majoritaires et vous obtiendrez ce que vous voulez.

Quant à cette voisine, si elle ne paie pas ses charges, comme vous l'a exprimé rambouillet41, vous lui adressez une relance et un mois après, si elle n'obtempère pas, ce sera une mise en demeure. Au delà, ce sera la justice qui devra trancher.

Je vous souhaite bon courage.

Cdlt.
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jess33200 Messages postés 28 Date d'inscription mercredi 3 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 10 novembre 2016
22 oct. 2016 à 09:53
Je vous remercie Rochat, je pense avoir tout les élément nécessaires, le doûte que j'ai eu est quand vous avez écrit :

Rochat1
8133Messages postés
jeudi 3 mars 2011Date d'inscription
22 octobre 2016 Dernière intervention
- 21 oct. 2016 à 10:00
Bonjour,

Merci rondouillet :-)

Elle est bien bonne......!!!!!!!!


Je n'ai pas compris, voilà, en tout cas merci.

Jess
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Rochat1 Messages postés 12660 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2023 5 789 > jess33200 Messages postés 28 Date d'inscription mercredi 3 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 10 novembre 2016
22 oct. 2016 à 10:01
Oui.....car vous avez terminé votre message du 21 oct à 9h06 qui répondait à rambouillet par :Merci rondouillard !!! Reconnaissez qu'il y a de quoi se marrer un peu...!!

Cdlt.
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jess33200 Messages postés 28 Date d'inscription mercredi 3 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 10 novembre 2016
22 oct. 2016 à 10:34
lol , je relis et je ne vois pas " rondouillard " mais " rondouillet, au lieu de renbouillet, pardon, pardon, je ris toute seule là, mille excuses :-)


Jess
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rambouillet41 Messages postés 8572 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 29 janvier 2023 3 063
22 oct. 2016 à 11:20
surtout si Rambouillet et rondouillet ou rondouillard ....
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jess33200 Messages postés 28 Date d'inscription mercredi 3 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 10 novembre 2016
22 oct. 2016 à 11:22
rolala, quelle bourde j'ai faite....mdr, dsl, dsl, dsl :-)
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Rochat1 Messages postés 12660 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2023 5 789 > jess33200 Messages postés 28 Date d'inscription mercredi 3 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 10 novembre 2016
22 oct. 2016 à 12:34
Ne vous inquiétez pas jess, notre ami rambouillet comprend l'humour.....!!!!

Bonne journée à tous les deux.
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jess33200 Messages postés 28 Date d'inscription mercredi 3 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 10 novembre 2016
22 oct. 2016 à 13:33
Merci à vous aussi :-)
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jess33200 Messages postés 28 Date d'inscription mercredi 3 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 10 novembre 2016
6 nov. 2016 à 17:11
Bonjour à tous, me revoilà :-)

Comme prévu, ma voisine n'a pas retiré la lettre AR pour la convocation à l'ag 2016.

J'ai acheté le classeur assemblée générale, je vais mettre la facture dans sa boite à lettre mais elle ne paiera pas, que faire et pour ceci aussi:

Ordre du jour:

-Désignation du syndic

- Devis d'isolation phonique demandé ag 2015, approuvé et devant être fourni par Mme ( voisine du dessus travaux ne pouvant se faire que de chez elle ) lors de L'ag 2016 à étudier. Que faire puisqu'elle ne va pas venir à l'ag ?

-Amiante devant étre retirée ( sous 6 mois )du parking commun décision prise ag 2015, Mme ( voisine) devait s'en occuper.

-Entretien fosse septique printemps 2017 prévoir un chèque à l'ordre de la société « ,,, » d'un montant de 65 € ( qui sera régularisé si nécessaire facture à l'appui )

-Arbre parking commun qui détériore la clôture, trouver une solution pour le printemps 2017.

-faire le point sur les AG 2014 point 2 : deuxième partie,point 3,point 5,point 6 ( c'est à dire, nettoyage du parking commun qui n'est fait que par moi depuis 4 ans, ses volets qu'elle ne bloque pas et qui claquent très souvent, elle secoue nappes, couverture des chats au dessus de ma terrasse... Tapage nocturne qui a à nouveau eu lieu son compagnon rentre alcoolisé et casse tout elle devait faire le nécessaire pour que cela s'arrête, ag 2014
Voilà qu'en pensez-vous et que feriez-vous face à une personne qui fuit et qui provoque....

Merci votre aide m'est précieuse !!!
Et j'espère que vous allez tous bien !

Jess
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Rochat1 Messages postés 12660 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2023 5 789
8 nov. 2016 à 13:32
Bonjour jess,

Toujours vos "sacrés" problèmes ? Les courriers RAR que vous avez adressés à votre voisine et qu'elle n' a pas retirés devront être archivés par vous, surtout ne les ouvrez pas. Quant aux impayés, vous devrez contacter le tribunal d'instance si les sommes dues sont inférieures à 4000 €.

Bon courage et bien cordialement.
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jess33200 Messages postés 28 Date d'inscription mercredi 3 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 10 novembre 2016
8 nov. 2016 à 17:47
Merci Rochat, d'autres soucis viennent de survenir aujourd'hui, j'avoue que j'en ai marre, elle vient de m'envoyer une convocation en mettant des choses à l'ordre du jour qui ne me conviennent pas du tout , il faut désigner un syndic avant toutes choses non ?

Pardon, mais là je suis fatiguée, merci encore Rochat, bonne soirée, Jess
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