Bonjour, a tous....je voulais savoir si on offre une voiture est que cest moi qui lai acheter a mon exe compagne .....on vivais ensemble et non marier et la carte grise a ete mise a son nom....suite a une separation je lui disais que je la reprend vue que c'est moi qui lai payer en cheque et sur mon nom.....alors je me suis renseigner a la gendarmerie et la stupeur ils me dise que c'est la carte grise qui compte .....est si c'est un cadeau rien a faire ...????
Effectivement la CG n'est pas un titre de propriété.
Mais, quand vous lui avez offert la voiture, vous ne pensiez pas la récupérer un jour !
Dans ce cas, vous pouvez aussi lui demander de vous restituer tous les cadeaux que vous lui avez fait (bijoux, vêtements ....)
Vous ne réclamez pas les fleurs bien sur car elles sont fanées (comme votre relation).
maylin2722741
Messages postés mercredi 2 février 2011Date d'inscriptionContributeurStatut
17 juillet 2018
Dernière intervention -17 sept. 2016 à 08:45
Bonjour,
non, la carte grise n'est en aucun cas un titre de propriété. C'est l'ientification du véhicule et son autorisation de circuler
Le titre de propriété d'un véhicule est :
la facture si le véhicule est neuf, le contractant d'un crédit pour ce véhicule
ou le certificat de cession s'il s'agit d'un véhicule d'occasion.
Marley
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maylin2722741
Messages postés mercredi 2 février 2011Date d'inscriptionContributeurStatut
17 juillet 2018
Dernière intervention -17 sept. 2016 à 08:50
Bonjour,
C'est Maylin qui a raison, la CG n'a jamais été un titre de propriété, même s'il est écrit que Mr ou Mme XX est propriétaire.
Seule la facture ou le certificat de cession forment cette preuve de propriété.
Ceux qui douteraient de cette réponse, peuvent consulter les nombreux posts à ce sujet.
stf_frmu25862
Messages postés mercredi 22 février 2012Date d'inscriptionModérateurStatut
22 juin 2018
Dernière intervention
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Marley-17 sept. 2016 à 11:01
Marley
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stf_frmu25862
Messages postés mercredi 22 février 2012Date d'inscriptionModérateurStatut
22 juin 2018
Dernière intervention -17 sept. 2016 à 14:57
Tout le monde n'est pas sorti de la cuisine de Jupiter..:-)
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