Droit de garde refusee
christ 1510
-
Pom -
Pom -
Bonjour,
je syuis separer depuis plus de un an et j ai un droit de garde un week end sur deux et moitie de vacances .lors de ma derniere perode de vacances mon fils de 16 ans ma agresser physiquement j ai un certificat medicaux qui en atteste j ai donc pris la decision de ne pas le prendre en week end le mois suivant es ce que je risque quelque chose au niveau de la loi ?
je syuis separer depuis plus de un an et j ai un droit de garde un week end sur deux et moitie de vacances .lors de ma derniere perode de vacances mon fils de 16 ans ma agresser physiquement j ai un certificat medicaux qui en atteste j ai donc pris la decision de ne pas le prendre en week end le mois suivant es ce que je risque quelque chose au niveau de la loi ?
A voir également:
- Droit de garde refusee
- Droit des successions - Accueil - Actualité juridique et financière
- Droit de succession - Guide
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Des héritiers réduisent leurs frais de succession de 3130 € en adressant une requête à leur notaire - Accueil - Actualité juridique et financière
- Garde alternée école à mi chemin - Forum garde d'enfants