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Sortie de copropriété horizontale

v20 Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 28 juillet 2016 Statut Membre Dernière intervention 28 juillet 2016 - 28 juil. 2016 à 12:34
Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 - 7 août 2016 à 19:46
Bonjour,

Nous possédons un ensemble immobilier (grand atelier + terrain que nous pouvons/voulons réhabiliter) au sein d'une copropriété horizontale. Il y a un chemin qui dessert chacune des 4 maisons (droit de passage pour tous).
Avant de réhabiliter, nous souhaiterions - sur les conseils de l'architecte/urbanisme/assurance - sortir de cette copropriété, car selon eux cela n'a pas de sens (copropriété horizontale "morte").
Les 3 autres copropriétaires souhaitent savoir quels sont leurs risques/inconvénients si nous sortons de cette copropriété.
Nous avons posé la question à l'urbanisme qui nous renvoie vers le notaire, personne ne peut répondre...
Quelqu'un pourrait-il nous renseigner ?
Merci par avance.
Cordialement.

1 réponse

Réponse 1 / 1
Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 7 595
28 juil. 2016 à 13:00
Bonjour

La sortie d'un (ou plusieurs) suppose l'unanimité
A quoi sert aujourd'hui la copropriété ?

Dans le règlement de copro on doit définir des règles de partage de charges - de quelles charges parle t-on et ces charges existent -elles toujours ? ?
Le chemin fait partie de la copropriété donc il doit y avoir une partie de taxe foncière le concernant non ?
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v20 Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 28 juillet 2016 Statut Membre Dernière intervention 28 juillet 2016
28 juil. 2016 à 18:06
Merci pour votre réponse si rapide.
Apparemment il n'y a de charges que lorsque des travaux sont prévus/entrepris. C'est vraiment une copropriété morte, la dernière AG date de 2007.
Concernant la taxe foncière liée au chemin, nous ne savons pas du tout, vous soulevez un point jamais abordé par qui que ce soit...
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Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 7 595 > v20 Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 28 juillet 2016 Statut Membre Dernière intervention 28 juillet 2016
7 août 2016 à 19:46
"il n'y a de charges que lorsque des travaux sont prévus/entrepris."
Certes mais quels sont donc les travaux susceptible d'être entrepris en commun.

Le bout de terrain du chemin est bine taxé au nom de quelqu'un -il faudrait regarder au cadastre comment son découper les parcelles...peut être chacun possède t-il un bout de chemin
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