Sortie de copropriété horizontale
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Poisson92100 Messages postés 26287 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 mars 2024 - 7 août 2016 à 19:46
Poisson92100 Messages postés 26287 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 mars 2024 - 7 août 2016 à 19:46
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Poisson92100
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28 juil. 2016 à 13:00
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Bonjour
La sortie d'un (ou plusieurs) suppose l'unanimité
A quoi sert aujourd'hui la copropriété ?
Dans le règlement de copro on doit définir des règles de partage de charges - de quelles charges parle t-on et ces charges existent -elles toujours ? ?
Le chemin fait partie de la copropriété donc il doit y avoir une partie de taxe foncière le concernant non ?
La sortie d'un (ou plusieurs) suppose l'unanimité
A quoi sert aujourd'hui la copropriété ?
Dans le règlement de copro on doit définir des règles de partage de charges - de quelles charges parle t-on et ces charges existent -elles toujours ? ?
Le chemin fait partie de la copropriété donc il doit y avoir une partie de taxe foncière le concernant non ?
28 juil. 2016 à 18:06
Apparemment il n'y a de charges que lorsque des travaux sont prévus/entrepris. C'est vraiment une copropriété morte, la dernière AG date de 2007.
Concernant la taxe foncière liée au chemin, nous ne savons pas du tout, vous soulevez un point jamais abordé par qui que ce soit...
7 août 2016 à 19:46
Certes mais quels sont donc les travaux susceptible d'être entrepris en commun.
Le bout de terrain du chemin est bine taxé au nom de quelqu'un -il faudrait regarder au cadastre comment son découper les parcelles...peut être chacun possède t-il un bout de chemin