Sortie de copropriété horizontale
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Poisson92100 Messages postés 27163 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Poisson92100 Messages postés 27163 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Nous possédons un ensemble immobilier (grand atelier + terrain que nous pouvons/voulons réhabiliter) au sein d'une copropriété horizontale. Il y a un chemin qui dessert chacune des 4 maisons (droit de passage pour tous).
Avant de réhabiliter, nous souhaiterions - sur les conseils de l'architecte/urbanisme/assurance - sortir de cette copropriété, car selon eux cela n'a pas de sens (copropriété horizontale "morte").
Les 3 autres copropriétaires souhaitent savoir quels sont leurs risques/inconvénients si nous sortons de cette copropriété.
Nous avons posé la question à l'urbanisme qui nous renvoie vers le notaire, personne ne peut répondre...
Quelqu'un pourrait-il nous renseigner ?
Merci par avance.
Cordialement.
Nous possédons un ensemble immobilier (grand atelier + terrain que nous pouvons/voulons réhabiliter) au sein d'une copropriété horizontale. Il y a un chemin qui dessert chacune des 4 maisons (droit de passage pour tous).
Avant de réhabiliter, nous souhaiterions - sur les conseils de l'architecte/urbanisme/assurance - sortir de cette copropriété, car selon eux cela n'a pas de sens (copropriété horizontale "morte").
Les 3 autres copropriétaires souhaitent savoir quels sont leurs risques/inconvénients si nous sortons de cette copropriété.
Nous avons posé la question à l'urbanisme qui nous renvoie vers le notaire, personne ne peut répondre...
Quelqu'un pourrait-il nous renseigner ?
Merci par avance.
Cordialement.
A voir également:
- Sortie de copropriété horizontale
- Autorisation sortie de territoire - Guide
- Dégagement sortie de garage ✓ - Forum Automobile
- Arrêt de travail sortie autorisée - Forum sécurité sociale
- État des lieux de sortie non remis le jour même - Forum Louer un logement
- Dégagement sortie garage - Forum Immobilier
1 réponse
Bonjour
La sortie d'un (ou plusieurs) suppose l'unanimité
A quoi sert aujourd'hui la copropriété ?
Dans le règlement de copro on doit définir des règles de partage de charges - de quelles charges parle t-on et ces charges existent -elles toujours ? ?
Le chemin fait partie de la copropriété donc il doit y avoir une partie de taxe foncière le concernant non ?
La sortie d'un (ou plusieurs) suppose l'unanimité
A quoi sert aujourd'hui la copropriété ?
Dans le règlement de copro on doit définir des règles de partage de charges - de quelles charges parle t-on et ces charges existent -elles toujours ? ?
Le chemin fait partie de la copropriété donc il doit y avoir une partie de taxe foncière le concernant non ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Apparemment il n'y a de charges que lorsque des travaux sont prévus/entrepris. C'est vraiment une copropriété morte, la dernière AG date de 2007.
Concernant la taxe foncière liée au chemin, nous ne savons pas du tout, vous soulevez un point jamais abordé par qui que ce soit...
Certes mais quels sont donc les travaux susceptible d'être entrepris en commun.
Le bout de terrain du chemin est bine taxé au nom de quelqu'un -il faudrait regarder au cadastre comment son découper les parcelles...peut être chacun possède t-il un bout de chemin