Vente voiture famille
lea0104
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BmV Messages postés 43490 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
BmV Messages postés 43490 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Je souhaite vendre ma voiture à ma maman.
Quelle est la marche à suivre ? Les papiers à fournir ?
Le CT est ok jusqu'au mois d'avril prochain, suis-je obligée de le refaire ?
Merci
Je souhaite vendre ma voiture à ma maman.
Quelle est la marche à suivre ? Les papiers à fournir ?
Le CT est ok jusqu'au mois d'avril prochain, suis-je obligée de le refaire ?
Merci
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3 réponses
"suis-je obligée de le refaire ?" : oui.
Lors d'une vente de véhicule, fût-ce à sa maman, le CT doit avoir moins de six mois sinon la carte grise ne sera pas transférée.
Lors d'une vente de véhicule, fût-ce à sa maman, le CT doit avoir moins de six mois sinon la carte grise ne sera pas transférée.
Oui c'est pareil
Et même que c'est similaire aux autres sans que la procédure puisse être différente
Faut faire comme pour les autres.
La façon de faire est identique.
>>> https://droit-finances.commentcamarche.com/vie-pratique/guide-vie-pratique/3587-quels-documents-pour-vendre-une-voiture/
Et même que c'est similaire aux autres sans que la procédure puisse être différente
Faut faire comme pour les autres.
La façon de faire est identique.
>>> https://droit-finances.commentcamarche.com/vie-pratique/guide-vie-pratique/3587-quels-documents-pour-vendre-une-voiture/