Porter plainte contre le maire ou tout laisser tomber ?

Résolu
Magali78630 Messages postés 9 Date d'inscription dimanche 28 septembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 5 mai 2016 - 4 mai 2016 à 10:16
 Marie-France - 13 déc. 2017 à 18:03
Bonjour,

Voilà, je vais faire court car le re-racontrer c'est le revivre...

Le 26 Août 2015 à 20h30, j'étais seule et j'ai ouvert ma porte à un Policier Municipal que je connais.

Il était en civil, puait l'alcool (trop tard, il était entré chez moi) et m'a embrassé de force dans le cou et a voulu mettre sa main sur mes seins (j'étais déjà en chemise de nuit et en peignoir).

Malgré mon handicap à plus de 80%, j'ai réussi à le mettre dehors et à verrouiller ma porte mais comme il est parti en disant qu'il "allait se pendre" j'ai téléphoné à la gendarmerie d'astreinte (manque de chance, c'était celle de ma commune) pour les avertir car je ne voulais pas non plus avoir sa mort sur la conscience. Il a déjà fait pire en s'allongeant sur la nationale en attendant qu'une voiture lui roule dessus, a déjà fait des tentatives de pendaisons donc à prendre au sérieux et par contre chose qui le fait beaucoup rire c'est en période électorale : arracher les affiches des candidats qu'il n'aime pas... Mais pas de soucis, ses copains "flics" le ramènent chez lui, le pauvre il est complètement bourré mais il a le mérite de faire rire la "compagnie".

Donc, ce soir là je suis tombée sur une femme qui m'a dit qu'il était rentré chez lui et qu'il ne fallait pas que je m'inquiète.

1/2 heure plus tard, il revient cogner à ma porte mais là je compose le 17. Au bout de 10 minutes (les plus longues de ma vie) une patrouille d'une autre commune est arrivée. Un policier est rentré chez moi pour tenter de me calmer et l'autre est resté dehors avec ce Policier Municipal (mais ils n'ont pas pu l'embarquer car il est resté très calme, n'était pas en uniforme même si le Policier a constaté qu'il sentait horriblement l'alcool)

Le lendemain, ils m'ont poussé à porter plainte (je dis cela car dans la vie je suis très discrète et je n'aime pas faire des vagues). S'en est suivi de 4 heures de procès verbal d'audition, car ils m'ont fait remonter dans le temps car oui j'ai eu une brève relation avec cet homme en 2010 mais lorsque j'ai vu sa vie de dépravé de plus près (joints à gogo et alcool dès le matin) j'ai coupé court très vite (j'étais dépressive, je voulais une compagnie à cette époque là et je sais, j'aurai dû m'abstenir...c'est de ma faute).

Alors oui, il revenait tambouriner à ma porte régulièrement, essentiellement les samedis soirs ou plutôt les dimanches matin vers 3H ou 4 h du matin, plein comme une barrique comme à ses habitudes et une fois, ma fille excédée par les coups de rangers dans la porte, a été lui ouvrir.

Moi je dormais (j'ai un traitement puissant) mais j'ai été réveillée (enfin j'ai tenté d'émerger) à cause d'une odeur fétide d'une haleine et d'une lan** dans ma bouche et d'un doigt très insistant dans les fe*** (bon je vous laisse imaginer) Cela a peut être duré 5, 10 ou 15 minutes voir plus, je ne pourrais vous dire car mon somnifère et mes gouttes sont très puissants.

Là je lui ai dit de foutre le camp, ma fille (de 20 ans à l'époque) et mon futur gendre sont venus dans la chambre pour voir ce qu'il se passait et ils l'ont vu dormir nu contre moi (dans un lit 1 place) et moi j'étais déjà repartie dans les bras de Morphée mais toujours avec cette envie de vomir à cause de cette odeur d'alcool (et j'en fais encore des cauchemars en ressentant cette odeur fétide d'un foie rongé par une cyrhose).

Bon bref, ma fille et mon gendre (que j'hébergeais à l'époque) ont également été auditionnés, ma fille en a dit plus car ce n'était pas la première fois que ce type venait à pas d'heure à la maison, elle n'en pouvait plus ; Je suis allée à l'unité médico légale de Versailles, j'y ai rencontré un psychiatre (là aussi c'était l'horreur de 9h à 13h j'ai cru devenir folle) et voilà c'est tout.....

La Gendarmerie qui est intervenue ce soir là, a fermé et a été mutée, je n'ai pas les comptes rendus de ma fille, mon gendre, et du psychiatre bref tout ce que je sais c'est que mon "dossier" est au Tribunal de Grande Instance de Versailles depuis 6 mois et je reste dans l'attente de l'avis d'un Magistrat si il décide de donner une suite, ou non, à cette affaire.

Je tiens également à rajouter que notre Maire est un pourri de grande envergure (désolée mais c'est le mot), véreux comme pas 2 (il suffit d'aller sur Google et vous ne seriez pas déçu), qu'il marche au pot de vins tout le monde le sait et que le Policier Municipal exerce toujours (malgré avoir été auditionné aussi avec prise d'empreintes, photos et tout le tralala) mais.... sa tante est très riche et elle est amie avec Monsieur le Maire !!!

Ah oui j'allais oublier de vous dire qu'à la base notre Maire est médecin et qu'il exerce d'ailleurs les 2 fonctions en même temps, et c'est vraiment le seul sur la commune à ne pas voir que son petit "protégé" à le visage rongé voir détruit par l'alcool et la fumette. De toute manière, si on le cherche un Samedi après midi (car il a bcp d'avantages par rapport aux autres je trouve) il suffit d'aller au seul bistrot de notre commune où il se met minable (et le mot est faible) dès midi, avec un joint au bec et il gueule "O-------- SALES BOURGEOIS !!!" mais personne ne lui dit rien cela va de soit....

Dernière chose, je vis avec 803 euros par mois d'AHH, la CAF m'a conseillé de me retourner vers le CCAS de ma ville, ce que j'ai fait, et bien évidemment mon dossier a pris la direction de la poubelle immédiatement. Ils disent que non et que s'ils ne font rien c'est qu'avec cette somme je peux très bien vivre et payer mes factures chaque mois.

Pour reprendre leurs expressions, la dame du CCAS (lèche botte fini du Maire) m'a dit que si je touchais 6 euros par jour (pour vivre et payer mes factures) ils auraient pu me venir en aide, mais là non, ce n'est pas possible, je touche beaucoup trop pour prétendre une aide.

Donc voilà, je voulais faire court mais vous deviez déjà comprendre le "contexte" de l'histoire avant.

Là je suis au bout du rouleau, je ne sors presque plus depuis Août dernier, je m'arrange toujours pour que quelqu'un aille chercher mon colis au Secours Catholique à ma place, je suis devenue agoraphobe et le traitement mis en place contre la dépression qui a recommencé de plus belle, m'a fait dépasser (en quelques mois) la barre des 100 kgs pour 1.60 ; je coule de jour en jour, il y a des journées où je pleure non stop, j'ai envoyé bouler mon assistante de vie pour ma toilette depuis septembre et je n'ai qu'une envie c'est de buter ce Maire..

Comment peut il encore être Maire avec toutes les casseroles qu'il se trimbale? J'aimerai vraiment porter plainte contre lui car il a le bras long mais comment faire ? A la Gendarmerie de ma commune, ils sont tous tétanisés par lui, à croire que c'est un gourou !!

Et pourquoi mon dossier est au TGI et non en Correctionnel comme il se devait être ?

Que faire ? tout lâcher ou se battre ? je sais plus....

En tout cas merci de m'avoir lu,

Cordialement

PS : je suis en dossier de surendettement et mon logement n'est plus assuré depuis des années

5 réponses

BmV Messages postés 91297 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 4 novembre 2024 18 478
4 mai 2016 à 11:24
?

Et pourquoi porter plainte contre le maire dans ce dossier ?

Dans le cas présent, ce n'est pas lui qui a forcé la porte ni procédé à des voies de fait ou pire.
Le seul en cause pénalement est le policier concerné.

En outre, son acte semble totalement détachable du service et donc de sa relation hiérarchique par rapport à son patron.

C'est donc contre lui et lui seul qu'une plainte pourrait être recevable, le maire ne pouvant a priori nullement être considéré comme complice.

Pour porter plainte contre celui-ci, il faudrait déjà qu'il se rende coupable de quelque chose en Droit ; faire les gros yeux et faire preuve d'autoritarisme n'est pas un délit.

Évidemment, c'est difficile à vivre au quotidien, mais ce n'est pas répréhensible légalement.

"pourquoi mon dossier est au TGI " : tout dépend de la qualification exacte du délit commis et donc la nature de la plainte qui a été déposée.
L'avocat chargé du dossier en saura très certainement plus.

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Magali78630 Messages postés 9 Date d'inscription dimanche 28 septembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 5 mai 2016
4 mai 2016 à 20:09
Bonsoir BmV et merci d'avoir pris le temps de me lire et de me répondre.

En fait, depuis 8 mois je cogite énormément et je me suis renseignée sur :

1/ Le rôle d'un Maire d'une ville ou commune ;
2/ La déontologie du policier.

Bien sur, je ne vais pas rentrer dans les détails mais voici, en gros, ce que j'ai retenu :

Les agents de police municipale sont placés sous l’autorité hiérarchique du maire de la commune qui les emploie.

Les agents de police municipale ont le devoir de rendre compte au maire de l'exécution des missions qu'ils ont reçues.

Et bien évidemment, les agents de police municipale sont également placés sous son autorité puisque le maire est responsable du maintien de l'ordre public et de la sécurité de ses administrés.

Donc, me concernant, il n'aurait jamais été au courant de ce qu'il m'était arrivé et l'aurait appris par moi dans un courrier (c'est fort de café tout de même).

J'ai toujours entendu dire qu'un Maire doit être au courant dès qu'il se passe quelque chose de grave ou d'important dans sa commune.

Tout le Commissariat a été au courant, sauf le Maire donc...

De plus, l'Adjudant qui a pris ma déposition m'a bien dit que ce policier allait être démis de ses fonctions mais rien n'a été fait.

Concernant la déontologie d'un policier :

Un agent de police municipale doit être intègre, impartial et loyal envers les institutions républicaines.

Il ne doit se départir de sa dignité en aucune circonstance et doit se comporter de manière exemplaire qu'il soit en uniforme ou en civil (bon, vous l'aurez compris concernant "l'homme" qui m'a fait ça, ça sent le roussi).

Pour finir je j'ajouterai que le Maire sait que ce policier est un ancien dealer (mais que sa Tante bla bla bla on en revient toujours au même), que sa femme a demandé le divorce à cause de ses addictions (drogue et alcool) et qu'il n'a pas le droit de voir son enfant seul. Une tierce personne doit toujours être là.

Vous avouerez quand même que le Maire n'est pas blanc comme neige...
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"Pour finir je j'ajouterai que le Maire sait que ce policier est un ancien dealer (mais que sa Tante bla bla bla on en revient toujours au même), que sa femme a demandé le divorce à cause de ses addictions (drogue et alcool) et qu'il n'a pas le droit de voir son enfant seul. Une tierce personne doit toujours être là. "

Et cela n'a strictement rien à voir avec l'affaire qui vous amène ici... Référez vous à votre avocat.
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