Location en résidence principal sur deux appartement, Help ^^'

GregoYuuki Messages postés 5 Date d'inscription vendredi 8 avril 2016 Statut Membre Dernière intervention 9 avril 2016 - 8 avril 2016 à 15:26
GregoYuuki Messages postés 5 Date d'inscription vendredi 8 avril 2016 Statut Membre Dernière intervention 9 avril 2016 - 9 avril 2016 à 12:49
Bonjour,

Je venais réclamer de l'aide pour connaitre la meilleur solution a un probleme.

Pour faire un résumé simple, ma copine et moi même étions en location dans un appartement mais très cher sur paris par rapport au prestation de l'appartement (27M² beaucoup de bruit et pas d'isolation phonique). Nous voulions donc déménage, mais nous n'avons pas réussi a trouvé de logement a cause de notre dossier qui était pas top un CDD en fin de contrat et un CDI au smic. Autant dire que sur paris pour trouvé un 40M² cela était impossible.

Pour "triché" et nous permettre de trouver nous somme donc passer par les parent a ma copine qui touche assez bien leur vie pour réussir a trouver un appartement au loyer de 1000€ sur paris dans des immeuble "récent".

Le probleme c'est que le Bail signé par les parents de ma copine et un Bail de résidence principal a leur nom. Mais qu'il sont déjà locataire aussi en résidence principal dans leur appartement actuel.

Le probleme et que en janvier quand les impôt locaux vont regardé les déclaration il vont voir qu'il sont déclaré en Principal dans deux appartement différent par les deux agence.

La question est donc de savoir qu'elle est le risque réel juridique, expulsion, amendes ? pour eu et nous bien sur et aussi si il existe un moyen de le solutionné et régularisé la situation pour éviter cela ?

L'agence bien sur n'est pas au courant que les locataire réel du bien a paris est leur fille et moi même car avec nos 2200e nous somme loin du 33% de revenu. Mais cela n’empêche pas que nous payons le loyer tous les mois (2 mois que nous l'avons) en faisant un chèque a ces parent qui eu font un chèque a l'agence.

Merci a ce qui voudrons bien nous venir en aide

8 réponses

doris33 Messages postés 43443 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 27 novembre 2024 16 603
8 avril 2016 à 15:50
Bonjour,

le problème est surtout que vous ne pourrez pas demander l'allocation logement puisque vous n'êtes pas titulaires du bail.

Sinon vos beaux-parents ne risquent rien, vous et votre copine seraient redevables de la taxe d'habitation de l'année où vous serez occupants au 01 janvier.
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GregoYuuki Messages postés 5 Date d'inscription vendredi 8 avril 2016 Statut Membre Dernière intervention 9 avril 2016
8 avril 2016 à 15:58
C'est tous ?

Quand l’Etat va ce rendre compte de cela et ce retourné contre l'agence celle ci ne pourra pas rompre le bail ou autre ?

Pensez vous qu'il serait envisageable de prévenir l'agence dans quelque mois après plusieurs mois de bon fonctionnement pour savoir si le bail peu être modifier ? Mais je craint qu'il le prenne mal et ce sente floué peut etre.
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doris33 Messages postés 43443 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 27 novembre 2024 16 603
8 avril 2016 à 16:01
Non, je ne vois pas ce que risquent vos beaux-parents, à part être en difficulté si un jour ou l'autre vous ne pouvez pas payer un loyer aussi élevé par rapport à vos revenus.

Rien n'oblige le bailleur à refaire un nouveau bail, même si vous montrez que vous avez pu assumé le loyer.
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GregoYuuki Messages postés 5 Date d'inscription vendredi 8 avril 2016 Statut Membre Dernière intervention 9 avril 2016
Modifié par GregoYuuki le 8/04/2016 à 16:10
Oui non plus que le bailleur disent que on a pas a habité la et qu'il demande a ce que le bail soit rompu car on a pas le droit d'avoir deux bail de résidence principal.

Mes beau Parent peuvent peut être demander dans quelque mois si leur fille peut être rajouté au bail, pour si c'est accepter par l'agence demander après a quitté l'appartement quelque mois après cela non ? Ainsi ma copine serait sur le bail et il pourrais pas la viré et pourrait faire une demande APL.
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doris33 Messages postés 43443 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 27 novembre 2024 16 603
8 avril 2016 à 16:14
Vos propos ne sont pas faciles à lire -:))

Il n'est illégal de louer deux appartements.

Je vous ai dit que le bailleur n'est pas obligé de refaire un bail.
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GregoYuuki Messages postés 5 Date d'inscription vendredi 8 avril 2016 Statut Membre Dernière intervention 9 avril 2016
8 avril 2016 à 16:42
Dsl je dois plus me relire.


L'agence semblait dire au moment de la signature du bail que si c'etait pour leur fille il aurait des probleme avec les impôts etc car c'etait illégal de loué deux appartement en bail principal, d'ou l’inquiétude.

Pour le bail j'avais bien compris, mais si l'agence venait a accepter de faire rajouté la fille de mes beau parent sur le baille avec eux sous prétexte quelle participe au loyer par exemple. Et ce que si quelque mois après ces parent envois un courrier de congé de bail pour dire qu'eux quitte l'appartement, ma copine qui elle serait sur le baille ne faisant pas la demande resterait seul locatrice alors ? Ou la lettre de congé de baille inclurai de facto leur fille aussi ?

PS : Merci de vos reponse
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doris33 Messages postés 43443 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 27 novembre 2024 16 603
8 avril 2016 à 16:49
Je reste sur ma position, je ne pense pas que vos beaux-parents aient des problèmes. Mais peut-être aurez -vous d'autres avis sur le forum ?

Pour le changement de bail, oui, sur le principe, cela devrait fonctionner à condition d'arriver à un moment donné à ce que votre copine se retrouve sur le bail, mais comment une agence pourrait faire un bail à une personne qui gagne 1000 euros pour un loyer de 1 000 euros ?
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GregoYuuki Messages postés 5 Date d'inscription vendredi 8 avril 2016 Statut Membre Dernière intervention 9 avril 2016
9 avril 2016 à 12:49
Bah si vous me dite vous y connaitre dans ce domaine je vous fais confiance.

Pour le bail, bien sur je ne vois pas l'agence accepté un bail seul au nom de leur fille mais la faire rajouté a un baill avec ces parent qui gagne plus de 3000€ devrais ne pas les choqué sauf s'il pense que c'est pour que apres il ce retire eu du bail.
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