Quel sont mes droit concernant le sous sol de mon terrain
tio
-
Josh Randall Messages postés 17910 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 17910 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
en creusant la fondation de mon muret ,sur mon terrain je suis tomber sur un tube en fer de part en part, que dois j en faire :le sceller dans ma fondation ou dois je le retirer
en creusant la fondation de mon muret ,sur mon terrain je suis tomber sur un tube en fer de part en part, que dois j en faire :le sceller dans ma fondation ou dois je le retirer
A voir également:
- Quel sont mes droit concernant le sous sol de mon terrain
- Droit des successions - Accueil - Actualité juridique et financière
- Succession : la date limite approche pour donner jusqu'à 300 000 € sans impôt à un héritier - Guide
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Prix terrain agricole - Accueil - Achat-Vente
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
1 réponse
Bonjour
Tout dépend à quoi correspond ce tube. Je pense qu'il sera plus judicieux de poser la question sur le forum bricolage
https://bricolage.linternaute.com/forum/
Cordialement
Tout dépend à quoi correspond ce tube. Je pense qu'il sera plus judicieux de poser la question sur le forum bricolage
https://bricolage.linternaute.com/forum/
Cordialement