Quel sont mes droit concernant le sous sol de mon terrain
Bonjour,
en creusant la fondation de mon muret ,sur mon terrain je suis tomber sur un tube en fer de part en part, que dois j en faire :le sceller dans ma fondation ou dois je le retirer
en creusant la fondation de mon muret ,sur mon terrain je suis tomber sur un tube en fer de part en part, que dois j en faire :le sceller dans ma fondation ou dois je le retirer
1 réponse
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ModérateurBonjour
Tout dépend à quoi correspond ce tube. Je pense qu'il sera plus judicieux de poser la question sur le forum bricolage
https://bricolage.linternaute.com/forum/
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...