Terrain a batir quelles sont les impots?
deserteagle9
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roudoudou22 Messages postés 12523 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
roudoudou22 Messages postés 12523 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai acheter un terrain en février 2014 c'est un terrain nu a bâtir j'aimerais savoir si j'ai une taxe ou impôts a payer tout les ans car jusqu'a maintenant je n'ai jamais rien reçu de la part des impôts concernant mon terrain .
aurais je du faire une déclaration ou une démarches quelconque?
Merci pour votre aide sa fais 2 ans maintenant que j'ai ce terrain et j'ai peur de recevoir une grosse facture si jamais j'avais quelque chose payer depuis son obtention.
Si sa peut aider je précise que j'ai un CU positif mais je n'ai pas de demande de permis de construire en cours .
Merci a tous pour votre aide a bientôt.
J'ai acheter un terrain en février 2014 c'est un terrain nu a bâtir j'aimerais savoir si j'ai une taxe ou impôts a payer tout les ans car jusqu'a maintenant je n'ai jamais rien reçu de la part des impôts concernant mon terrain .
aurais je du faire une déclaration ou une démarches quelconque?
Merci pour votre aide sa fais 2 ans maintenant que j'ai ce terrain et j'ai peur de recevoir une grosse facture si jamais j'avais quelque chose payer depuis son obtention.
Si sa peut aider je précise que j'ai un CU positif mais je n'ai pas de demande de permis de construire en cours .
Merci a tous pour votre aide a bientôt.
2 réponses
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si j'ai une taxe ou impôts a payer tout les ans
En principe oui, la taxe foncière.
Par contre, si vous êtes en dessous du minimum de perception (25 €) ce qui doit être votre cas, rien ne vous sera réclamé. -
Il y a eu un impots sur les terrains à batir, x euros par m2.........
Certains bien placés ont payés 10 euros X 4 000 = 40 000 euros..........
Par contre je ne sais pas comment est appliqué cet impots, obligatoire ou pas, décidé par le Maire ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...