Mes droits

Soriniulian
Messages postés
1
Date d'inscription
dimanche 28 février 2016
Statut
Membre
Dernière intervention
28 février 2016
- 28 févr. 2016 à 05:18
MIMIE3645
Messages postés
1758
Date d'inscription
dimanche 7 février 2016
Statut
Membre
Dernière intervention
23 janvier 2018
- 28 févr. 2016 à 10:25
Bonjour

Je suis arrivé en France en mois d'Avril 2010.Au début j'ai travaillé dans une petite ferme, mais a été un boulot temporaire et en Octobre 2010 j'ai devenue compagnon Emmaus a Saint Pierre les Elbeuf.
Je paye mon permis (la communauté a tout faîte pour m'empêcher), j' essaie de faire un stage de langue française chez Greta d'Elbeuf (un stage ou j'ai eté accepté suite a un testé et payé par le C.R. du Seine Maritime) et encore une fois empêche ...
En juin 2015 j'ai commencé un stage pour 4 mois a l'fpa d'Elbeuf et cette fois j'ai obtenu une ouverture de droits Rsa.
En paralel avec les 401 euros/mois j'ai reçu le reçu pendent la durée de formation le Rsa (4 mois).
Je déclare mes resourses trimestrielle en mois d'Octobre 2015 et le dernière payement a été fait en mois de janvier 2016.
Au fin de Janvier 2016 j'ai vu sur mon espace que je n'ai plus le plus le droit d'Rsa car je n'ai pas le titre de séjour.
Plusieurs fois j'explique que j'ai donné tous les papiers depuis l'entre en France et pour les Européens le Titre du séjour n'est pas nécessaire (et que moi j'ai plus de 5 ans en France ).

Je ne pas reçu aucune décision officielle, sur mon espacé ne s'affiche rien (ni quand je doit déclarer mes ressources ni autre choses, seulement que je n'ai plus des droits.

En mois de Février, avec mon epouse j'ai quitté la Communauté Emmaus et nous avons louer avec l'argent que j'ai mis à côté (pendant la période que j'ai eu l'Rsa) un appartement a Elbeuf, ou j'ai paye une mois de loueur , la caution, les frais d'agence mais je me demande comment je pourrai vivre et chercher un emploi sans avoir aucun soutien.

Malgré le faîte que j'ai été à Emmaus j'ai faîte tout pour avoir une vie normale,avec un travaillé décente...
Je collabore (depuis 2014)avec l'Association Ensemble et Cecop (à Elbeuf),pour trouver un emploi et je spere d'arriver un jour...
Je voudrai savoir comment je pourrai résoudre mes problèmes avec la caf (si c'est possible),ou doit je m'adresser...
Merci pour votre compréhension !

1 réponse

MIMIE3645
Messages postés
1758
Date d'inscription
dimanche 7 février 2016
Statut
Membre
Dernière intervention
23 janvier 2018
1 123
28 févr. 2016 à 10:25
Bonjour

le droit au séjour n'est pas a confondre avec titre de séjour.
Vous êtes nombreux a avoir reçu ce courrier car il s'agit d'une date de fin qui est arrivée a échéance par le système pour les personne EEE .

Vous devez simplement demander l'étude du droit au séjour permanent a votre caf car cela fait plus de 5 ans en France. Vous devrez fournir des documents justifiant votre presence depuis 5 ans(ex: avis d'imposition, affiliation cpam, contrats de travail, etc...)
0