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Possession

MarieG - Modifié par MarieG le 21/02/2016 à 15:11
roudoudou22 Messages postés 13659 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 - 22 févr. 2016 à 14:44
Bonjour !
J'ai une question plutôt simple mais j'ai beau chercher sur internet je ne comprends pas vraiment..
Si quelqu'un achète quelque chose, puis des années plus tard me l'offre, je l'ai alors chez moi, je m'en sert, et on m'a clairement dit verbalment que l'on me donnait cet objet. Alors cet objet est t'il vraiment à moi, d'un point de vu juridique?

2 réponses

Réponse 1 / 2
roudoudou22 Messages postés 13659 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 4 614
21 févr. 2016 à 16:57
Si quelqu'un achète quelque chose puis .... me l'offre

Expliquez votre cas.

C'est quoi cet objet ?

C'est qui quelqu'un ?

Quelle est sa valeur d'achat ?
Quelle est sa valeur actuelle ?
0
MarieG
21 févr. 2016 à 22:36
Je ne peut pas vraiment répondre, avez vous vraiment besoin de ce genre de détail pour que je sache seulement si au yeux de la loi, je suis propriétaire de cet objet ? Si oui, tout ce que je peut dire c'est que ça n'a pas de grande valeur financière (30euro max) mais une grande valeur sentimental pour moi, et que la personne qui m'en avais fais don ne fais plus partie de ma vie.
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roudoudou22 Messages postés 13659 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 4 614
21 févr. 2016 à 23:36
avez vous vraiment besoin de ce genre de détail

Oui
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