Refus en AG pour petits travaux , recours?

manuerreka Messages postés 4 Date d'inscription samedi 23 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 23 janvier 2016 - 23 janv. 2016 à 09:49
 Paris... - 28 janv. 2016 à 01:49
Bonjour,
Suite à un achat en copropriété, je me retrouve coincé pour de petit travaux touchants légèrements aux communs et structure de l'immeuble, à cause de réticences des autres copropriétaires.
Pour faire simple j'aimerai déplacer ma cuisine dans le salon:
Je suis audessus de mon garage ( l'appartement est au premier étage) pour l'emplacement de la nouvelle cuisine, donc pas audessus d'un appartement.
Le RDC permet d'organiser son intérieur sans interdiction pour changer l'utilisation des pièces.
J'ai convoqué une AG exeptionnelle pour faire valider trois points indispensable pour pouvoir démarrer les travaux :
Percer mur extérieur pour evac ventouse ( mairie urbanisme ok), déja validé deux fois pour d'autres copropriétaires et je demande exactement les mêmes conditions ( je touche a la structure de l'immeuble et l'aspect extérieur)

Percer la dalle entre mon garage et mon salon pour evacuation d'eau en PVC (40) pour evier lave linge, hourdis entre les poutrelles bien évidemment.

Passer un mur de refend dans mon garage pour sortir dans le couloir des caves, cheminer sur 3m en pvc 40 ( le long du mur et du plafond, pente 3cm max) et rentrer dans ma cave ( distante de 3m de mon garage et denouveau un mur de réfend) pour récupérer l'evac eau usée présente dans celle ci.
Je précise, cabinet d'étude (ingé en bat) intervient, avec attestation de non risque pour la structure ( dalle, mur de refend, evac facade), je fournis un plan détaillé de ce que je veux faire, plus un écris expliquant les raisons et le comment, devis pour tout ce qui touche au commun, avec obligation de facture ( professionel).

Le cheminement en pvc 40 dans les caves qui pourrait déranger un copro ( seulement 3 caves sur 6, les autres caves sont de l'autre coté séparées) serai caché le long du mur derrière d'autres gaines, il y fait sombre et c'est un couloir de cave ...
J'ai également rencontré tous les copropriétaires pour montrer, expliquer mon projet qui changerai ma vie, me permettant de créer une chambre pour mon fils.

Malgrès tout cela je vais avoir un refus ( le jour de l'ag) pour ces demandes par 4 des copropriétaires qui décident entre eux et qui ont donc la majorité: prétexte risque structure...
Que puis je faire?
Les sorties ventouses validées dans le passé, n'ont même pas eu d'avis d'ingénieur ou archi, ni mairie, mais validées. Moi je fournis une attestation pour un trou de 4cm...
Loggia fermées validées ( encrage dans les mur extérieur commun, étanchéité touche au commun...)
Je trouve la décision abusive, je me heurte à des gens agés qui ne veulent pas discuter et je fais des travaux minimes, je n'ouvre pas un mur porteur ...
Merci d'avance pour vos réponses et je vous souhaite un bon weekend..
Cordialement

2 réponses

Rochat1 Messages postés 12904 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 10 octobre 2024 5 973
23 janv. 2016 à 10:01
Bonjour,

Il est toujours très difficile d'effectuer de grosses modifications dans un immeuble, (percement de murs, passage dans des caves privées etc...) et c'est fort bien ainsi, car imaginez que chacun se permette de tout chambouler, l'immeuble deviendrait un gruyère ! Ceci dit, pourquoi, le syndicat vous donnerait satisfaction sachant qu'il n'en tire aucun bénéfice, sinon des problèmes éventuels. Je comprends parfaitement votre souci, mais comprenez aussi celui des autres. A vous d'être persuasif lors de la prochaine A. Gle ! Sais t-on jamais !

Bonne chance et bien cordialement.
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manuerreka Messages postés 4 Date d'inscription samedi 23 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 23 janvier 2016
23 janv. 2016 à 10:40
Bonjour et merci pour votre réponse Rochat1.
Je comprends tout à fait ce que vous dites, mais il n'y a jamais de toute facon d'intéret pour les autres copropriétaires lors de travaux dans du privatif, mais je pars du principe que d'autres l'ont fait alors pourquoi pas moi.
Je ne passe pas dans les caves privés, mais dans la partie commune des caves ( le couloir ) pour rentrer dans ma cave, il y a par ailleurs des cables d'elec pas d'origine qui rentre dans les garages et caves de la meme manière que ce que je veux faire avec le PVC.
Le refus sera sur la partie structure mais une attestation valide le fait qu'il n'y a aucun risque.
Pourquoi car un petit effort sans risque, permet d'améliorer la vie d'un copropriétaire tout comme ceux qui ont fermé une véranda, posé une chaudière ventouse, ajouté une palissade...c'est une notion de solidarité, de bon sens, dans des immeubles anciens mal agencés, mais c'est sur en effet aucun intéret pour les autres copropriétaires...
Bonne journée
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manuerreka Messages postés 4 Date d'inscription samedi 23 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 23 janvier 2016
23 janv. 2016 à 11:06
Je peux effectuer un recours en cas de refus? peu de chance d'arriver à le faire valider par un juge d'après vous?
Merci d'avance.
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Rochat1 Messages postés 12904 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 10 octobre 2024 5 973 > manuerreka Messages postés 4 Date d'inscription samedi 23 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 23 janvier 2016
23 janv. 2016 à 13:28
Je comprends parfaitement vos arguments. Mon discours se situe au niveau du droit, absolument pas au niveau du "sentimental" ! Votre projet est tout à fait réalisable, mais il faut convaincre les autres copropriétaires.

Si vous essuyez un refus, ce qui peut être le cas, vous avez deux mois, suite à la diffusion du PV d'assemblée, pour ester en justice et contester la décision. Là, je ne suis pas certain que le juge vous suivra.

Bonne journée à vous et bien cordialement.
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manuerreka Messages postés 4 Date d'inscription samedi 23 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 23 janvier 2016
23 janv. 2016 à 13:55
ok c'est noté merci pour votre réponse, j'irai en justice si il le faut, en espérant que le juge soit de mon coté...mais d'après vous peu de chance...
COrdialement
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