Sujet Précédent Sujet Suivant

Borne : Où doit-elle être placée?

manou1733 Messages postés 1 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
 dd -
Bonjour,
Lors d'un bornage, où doivent-être placées les bornes par rapport à un talus situé entre un champ et un bois afin de savoir à qui appartient le talus.
Merci d'avance.

2 réponses

Réponse 1 / 2
BmV Messages postés 43492 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 482
 
Que dit le géomètre chargé de l'opération ?

0
Réponse 2 / 2
dd
 
"où doivent-être placées les bornes ?"

=>sur la limite du terrain !!!!!

C'est le géomètre qui a la réponse suivant les donnée qu'il a en plus des votre si vous avez des anciens plans.
0

Discussions similaires

Reconnaître une ancienne borne cadastrale
Marco_3223 -
bern29 -

7 réponses
Frère ou demi frère
Danos -
Gayomi -

4 réponses
MMA PROTECTION JURIDIQUE, pas très efficace..
tintin -
Utilisateur anonyme -

1 réponse
héritage entre demi frère et soeur et frère et soeur
chantal72 -
Gasc -

1 réponse
demi frère ou frère?
conseil01 -
lola -

9 réponses