Sujet Précédent Sujet Suivant

Borne : Où doit-elle être placée?

manou1733 Messages postés 1 Date d'inscription mercredi 13 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 13 janvier 2016 - 13 janv. 2016 à 11:43
 dd - 13 janv. 2016 à 12:30
Bonjour,
Lors d'un bornage, où doivent-être placées les bornes par rapport à un talus situé entre un champ et un bois afin de savoir à qui appartient le talus.
Merci d'avance.

2 réponses

Réponse 1 / 2
BmV Messages postés 90629 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 19 mai 2024 18 117
13 janv. 2016 à 11:44
Que dit le géomètre chargé de l'opération ?


0

Discussions similaires

Bornage de terrain enlevé par mon voisin
dada03 -
BmV -

7 réponses
Enlèvement de bornes
Arludo -
BmV -

5 réponses
Suite achat terrain, bornes introuvables
sunshine25 -
kasom -

1 réponse
Bornage Déplacé illégalement
lilou63 -
Gasc -

3 réponses
tarif géométre
michel32230 -
kasom -

2 réponses
Un geometre peut il déplacer une borne ?
bloomy -
bern29 -

8 réponses