Borne : Où doit-elle être placée? ... Signaler manou1733 - Dernière réponse le 13 janv. 2016 2 réponses Bonjour, Lors d'un bornage, où doivent-être placées les bornes par rapport à un talus situé entre un champ et un bois afin de savoir à qui appartient le talus. Merci d'avance. 2 réponses Trié par votes Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 2 ... Signaler BmV Modérateur Que dit le géomètre chargé de l'opération ? Réponse 2 / 2 ... Signaler dd "où doivent-être placées les bornes ?" =>sur la limite du terrain !!!!! C'est le géomètre qui a la réponse suivant les donnée qu'il a en plus des votre si vous avez des anciens plans. Discussions similaires Bornage de terrain a disparu Bobpmlc Reconnaître une ancienne borne cadastrale Marco_3223 Frère ou demi frère Danos MMA PROTECTION JURIDIQUE, pas très efficace.. tintin héritage entre demi frère et soeur et frère et soeur chantal72 Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 2 / 2 ... Signaler dd "où doivent-être placées les bornes ?" =>sur la limite du terrain !!!!! C'est le géomètre qui a la réponse suivant les donnée qu'il a en plus des votre si vous avez des anciens plans.