Conditions transmission patrimoine d'un oncle à ses neveux

duchesse16 Messages postés 11 Date d'inscription lundi 18 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 11 janvier 2016 - Modifié par duchesse16 le 11/01/2016 à 08:31
Ulpien1 Messages postés 5436 Date d'inscription vendredi 2 mars 2018 Statut Membre Dernière intervention 19 septembre 2019 - 5 avril 2018 à 11:10
Bonjour,
Quelles sont les meilleures solutions de transmission de patrimoine (maisons + terre) d'un oncle âgé de 90 ans, ayant toutes ses facultés, célibataire, sans enfant, frères et soeurs décédés, en faveur de ses deux neveux.
Une assurance vie (30500 €) en faveur de ses neveux a été rédigée il y deux ans.
Actuellement cet oncle, dépendant, est hébergé par ses neveux.
Merci de votre aide.
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3 réponses

condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 285
11 janv. 2016 à 10:59
les meilleures solutions de transmission de patrimoine
Aucune n'est meilleure + que l'autre car il y en a qu'une seule qui est celle d'attendre l'ouverture de la succession.
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duchesse16 Messages postés 11 Date d'inscription lundi 18 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 11 janvier 2016
11 janv. 2016 à 11:48
avec ça ...... j'avance !
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condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 285
11 janv. 2016 à 12:04
avec ça ...... j'avance !
Attendez un peu.
Peut-être qu'un autre internaute vous fournira LE renseignement que vous souhaitez obtenir !
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Gayomi Messages postés 18970 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 26 novembre 2024 10 268
11 janv. 2016 à 13:11
avec ça ...... j'avance !
Que vous le vouliez ou non, oui, vous avez avancé. Vous demandiez quoi faire, Condorcet vous l'a dit : rien.
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Ulpien1 Messages postés 5436 Date d'inscription vendredi 2 mars 2018 Statut Membre Dernière intervention 19 septembre 2019 2 392
5 avril 2018 à 11:10
Bonjour
Il n'existe aucune solution dans ce cas pour diminuer la "douloureuse",compte tenu de l'âge de ce monsieur.Autrefois le problème était vite résolu: la personne âgée vendait le bien au neveu, et le prix de vente était compensé par l'obligation faite à l'acquéreur d'entretenir, de nourrir, de vêtir, de soigner ou de faire soigner,etc le vendeur.Il est vrai qu'à l'époque il n'y avait pas pour beaucoup de sécurité sociale, peu ou pas de retraite, pas de maison de retraite. Et tout le monde s'y retrouvait, l'oncle , le neveu, l'ancien maître et la servante , etc.
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Bonjour,

rencontrer un bon notaire et étudier la solution suivante :
monter un SCI (Sociètè Civile Immobilière) familiale
avec le bien en question et pour les parts sociales
travailler sur la répartition de l'usufruit et de la nue-propriété ......
tout dépend de l'âge si votre oncle est très agé ce ne sera peut-être
pas plus avantageux qu'un testament simple ??????
dans tous les cas c'est très difficile de léguer à ses neveux
j'ai le même cas avec ma soeur et on arrive souvent au même
résultat 75% pour l'état c scandaleux de stigmatiser comme ça
les personnes sans enfants !!!!!!!!!!!
bon courage
Fran
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