Portée de chiots
Résolu
Cari02
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jj -
jj -
Bonjour,
J'ai fait une portée à ma chienne pinscher sur 3 , 2 sont morts. Le propriétaire qui nous a prêter le mal pour la saillie me réclame le chiot mais j'aimerai le garder aucun contrat n'a été établi que dois je faire ? Merci
J'ai fait une portée à ma chienne pinscher sur 3 , 2 sont morts. Le propriétaire qui nous a prêter le mal pour la saillie me réclame le chiot mais j'aimerai le garder aucun contrat n'a été établi que dois je faire ? Merci
A voir également:
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- Déclaration portée chiots impôts - Guide
3 réponses
Bonjour,
Pour moi la chienne est prioritaire pour garder le bébé.
Voir pour un dédommagement, soit financièrement, soit avec une prochaine portée.
Pour moi la chienne est prioritaire pour garder le bébé.
Voir pour un dédommagement, soit financièrement, soit avec une prochaine portée.
bonjour
je ne suis pas d'accord avec Micha*
le propriétaire de la femelle doit un chiot au propriétaire du mâle SAUF si par accord écrit celui çi préfère un équivalent en argent
de toute façon, le chiot ne peut être donné qu'après le sevrage, c'est à dire AU MOINS deux mois
après cette date, la chienne, ne toute façon, s'en désinterressera
je ne suis pas d'accord avec Micha*
le propriétaire de la femelle doit un chiot au propriétaire du mâle SAUF si par accord écrit celui çi préfère un équivalent en argent
de toute façon, le chiot ne peut être donné qu'après le sevrage, c'est à dire AU MOINS deux mois
après cette date, la chienne, ne toute façon, s'en désinterressera
Bonjour,
à toutes fins utiles...
Entendu aux infos et recherche sur Internet : Nouvelle obligation pour les ventes d'animaux à partir du 1°/01/2016.
https://www.lefigaro.fr/actualite-france/2015/10/09/01016-20151009ARTFIG00012-vendre-un-chat-ou-un-chien-sur-internet-va-devenir-plus-complique.php
Extrait :
<< Le gouvernement vient de publier une ordonnance obligeant les particuliers qui veulent vendre leurs animaux de compagnie à se procurer un numéro Siren auprès de la chambre d'agriculture de leur département pour le faire figurer sur leurs petites annonces. Cette obligation entrera en vigueur au 1er janvier 2016.>>
Cdlt.
à toutes fins utiles...
Entendu aux infos et recherche sur Internet : Nouvelle obligation pour les ventes d'animaux à partir du 1°/01/2016.
https://www.lefigaro.fr/actualite-france/2015/10/09/01016-20151009ARTFIG00012-vendre-un-chat-ou-un-chien-sur-internet-va-devenir-plus-complique.php
Extrait :
<< Le gouvernement vient de publier une ordonnance obligeant les particuliers qui veulent vendre leurs animaux de compagnie à se procurer un numéro Siren auprès de la chambre d'agriculture de leur département pour le faire figurer sur leurs petites annonces. Cette obligation entrera en vigueur au 1er janvier 2016.>>
Cdlt.
La législation juridique et financière évolue en permanence...