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5 réponses
d'accord merci dany311,
donc si je résume bien,
j'annule la vente sans faire de demande de duplicata de cg,
Je récupéré la cg barré a l'acheteur,
Je refait un certificat de cession pour destruction a la casse,
la casse me remet une attestation de destruction en plus d'un exemplaire du certificat de cession...?
Je dois aussi leur donner la cg qui a déjà été barre ?
Désolé de mon ignorance et merci de votre patience...
donc si je résume bien,
j'annule la vente sans faire de demande de duplicata de cg,
Je récupéré la cg barré a l'acheteur,
Je refait un certificat de cession pour destruction a la casse,
la casse me remet une attestation de destruction en plus d'un exemplaire du certificat de cession...?
Je dois aussi leur donner la cg qui a déjà été barre ?
Désolé de mon ignorance et merci de votre patience...
bien entendu