Sujet Précédent Sujet Suivant

Problème de droit

Résolu/Fermé
Kixxo Messages postés 69 Date d'inscription mercredi 26 mars 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 novembre 2015 - 27 nov. 2015 à 12:35
pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 - 27 nov. 2015 à 12:50
Bonjour :)


Je n'arrive pas à répondre à formuler le problème de droit

Pouvez vous m'aider ? :)

Lien du sujet : http://www.noelshack.com/2015-48-1448624020-droit.png

3 réponses

Réponse 1 / 3
roudoudou22 Messages postés 13626 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 4 616
27 nov. 2015 à 12:46
Ullisible.
0
Réponse 2 / 3
hoquei44 Messages postés 16340 Date d'inscription dimanche 19 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 14 novembre 2024 8 793
27 nov. 2015 à 12:48
Bonjour,

Cela concerne la partie Immobilier. Les impôts n'ont rien à voir avec votre exercice.

Voici de la documentation, pour vous aider :
https://droit-finances.commentcamarche.com/immobilier/guide-immobilier/521-preavis-de-location-et-resiliation-du-bail/

CB
0
Réponse 3 / 3
pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 3 370
27 nov. 2015 à 12:50
Bonjour,

CCM droit/finances n'a pas vocation à faire vos devoirs .

Cordialement
0

Discussions similaires

se déchoir de ses droits parentaux
maybe -
sophiag -

4 réponses
Caf montant total de vos droits suspendus
cocopalm -
SimonePascot -

12 réponses
Prestations sans droits
Freata -
Alice -

3 réponses
APL et "Droit inférieur au montant minimum de versement"
coco35 -
De-passage -

5 réponses
qu'est-ce qu'un droit de brouette ?
danisa 22 -
feloxe -

4 réponses