Mon frère aura t-il obligatoirement une part d'héritage
Ortho92
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Bonjour,
Il y a 26 ans ma mère,mon frère et moi,avions un terrain dans le nord de Paris; venu d'un héritage paternel (dcd).Mon frère a pris, sa part et plus de nouvelles pendant 26 ans presque.Ma mère et ,moi avons acheté une maison en Province pour ses vieux jours (retraite).
Elle l'a mise à mon seul nom sur l'acte notarial (j'avais signé une procuration devant notaire étant à l'étranger ce temps-là).
Elle approche de ses derniers jours, et mon frère conteste ce fait voulant sans doute une part (récompense),de l'éventuel héritage.
En a t-il le droit; puisqu'il ne s'est jamais occupé de quoi que ce soit; ni pour la maison; ni pour notre mère? Et de quel montant, si oui?
Merci de votre aide.
Il y a 26 ans ma mère,mon frère et moi,avions un terrain dans le nord de Paris; venu d'un héritage paternel (dcd).Mon frère a pris, sa part et plus de nouvelles pendant 26 ans presque.Ma mère et ,moi avons acheté une maison en Province pour ses vieux jours (retraite).
Elle l'a mise à mon seul nom sur l'acte notarial (j'avais signé une procuration devant notaire étant à l'étranger ce temps-là).
Elle approche de ses derniers jours, et mon frère conteste ce fait voulant sans doute une part (récompense),de l'éventuel héritage.
En a t-il le droit; puisqu'il ne s'est jamais occupé de quoi que ce soit; ni pour la maison; ni pour notre mère? Et de quel montant, si oui?
Merci de votre aide.
A voir également:
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- Frais de notaire pour une succession entre frère et sœur - Guide
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- Mon frère veut acheter la maison de mes parents - Forum Donation-Succession
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2 réponses
En a t-il le droit; puisqu'il ne s'est jamais occupé de quoi que ce soit; ni pour la maison; ni pour notre mère?
Quel qu'ait été son attitude de votre frère envers votre mère, comme vous il est toujours son fils ayant vocation à recueillir sa succession pour moitié sauf dispositions particulières prises par votre mère par testament.
Et de quel montant, si oui?
Moitié de l'ensemble des droits composant la succession de votre mère comme indiqué ci-dessus sauf testament.
Quel qu'ait été son attitude de votre frère envers votre mère, comme vous il est toujours son fils ayant vocation à recueillir sa succession pour moitié sauf dispositions particulières prises par votre mère par testament.
Et de quel montant, si oui?
Moitié de l'ensemble des droits composant la succession de votre mère comme indiqué ci-dessus sauf testament.
Bonjour Condorcet, merci pour votre réponse.
Je reste quand même interrogateur. L'acte notarial de propriété rédigé en 1990, ne mentionne que mon nom comme propriétaire du bien , ma mère étant signataire par procuration officielle faite par moi-même (absent lors de la signature). Et il est stipulé, que la somme d'argent a été versée en une seule fois en totalité par l'acquéreur.
Un avocat consulté par téléphone,me dit que le document rédigé il y plus de cinq ans ne peut-être contesté, et qu'étant dénommé seul propriétaire, ce bien m'appartient en totalité d'ores et déjà.Il faudrait que mon frère puisse prouver que l'argent ne venait pas de moi.
Il ne peut y avoir aussi droit à récompense,car il n'a JAMAIS participé à aucun frais (travaux,impôts,entretien...).
Ma mère a donc été logée à titre gratuit.
Même les meubles au-dedans,peuvent être considérés comme miens, hormis si mon frère peut produire une facture.
Je reste donc dubitatif.
Merci en tout cas.
Je reste quand même interrogateur. L'acte notarial de propriété rédigé en 1990, ne mentionne que mon nom comme propriétaire du bien , ma mère étant signataire par procuration officielle faite par moi-même (absent lors de la signature). Et il est stipulé, que la somme d'argent a été versée en une seule fois en totalité par l'acquéreur.
Un avocat consulté par téléphone,me dit que le document rédigé il y plus de cinq ans ne peut-être contesté, et qu'étant dénommé seul propriétaire, ce bien m'appartient en totalité d'ores et déjà.Il faudrait que mon frère puisse prouver que l'argent ne venait pas de moi.
Il ne peut y avoir aussi droit à récompense,car il n'a JAMAIS participé à aucun frais (travaux,impôts,entretien...).
Ma mère a donc été logée à titre gratuit.
Même les meubles au-dedans,peuvent être considérés comme miens, hormis si mon frère peut produire une facture.
Je reste donc dubitatif.
Merci en tout cas.
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