Sujet Précédent Sujet Suivant

Dans une zone artisanale

thalmann -  
kasom Messages postés 33824 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,
un artisan a-t-il le droit de construire des habitations a vocation locatif et cela sans construire de bâtiment pour son entreprise

1 réponse

Réponse 1 / 1
kasom Messages postés 33824 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 884
 
bonjour

Vous allez à la mairie, service urbanisme et vous consultez le PLU ou vous leur posez la question


ah et n'oubliez pas d'utiliser des mots comme merci par exemple
0
thalmann
 
merci pour la réponse qui me parait évidente.mais je voulais gagner du temps.j'ai l'impression d'être tomber sur quelqu'un qui donne beaucoup conseil inutile
0
Dalma
 
Nonobstant votre impolitesse : comment voulez vous que les intervenants devinent la nature du PLU concerné ?
0
kasom Messages postés 33824 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 884
 
mais je voulais gagner du temps

certes mais comme le dit Dalma sans le PLU sous les yeux nous ne pouvons rien répondre d'autre ...

à question inutile réponse inutile ...
0

Discussions similaires

Règlementation remorques artisanales
palafour -
fred -

4 réponses
Maison habitation zone artisanale via 1 SCI
Bambino -
KhEoOPS -

5 réponses
remorque "maison" et législation
carpiste39 -
nemrod18 -

2 réponses
Remorque homologation
jean -
jean -

2 réponses
achat terrain z. artisanale sans être artisan
kikou -
Marc -

7 réponses