Amende excès de vitesse
Kiki
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dany311 Messages postés 22600 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
dany311 Messages postés 22600 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
Je me suis fait prendre en excès de vitesse 129 retenu 122 au lieu de 9o.j ai été verbalise de 90 euro au lieu de 135 euro si je réglait sur le champ.j ai régler mais ou y a un souci c est que j ai donné par erreur la carte de grise de mon partner et assurance alors que j étais en Renault megane le motard ne m'a rien dit et a remplit le pv en marquant Renault et l immatriculation de mon partner de marque Peugeot bien sur il m aurait fait la remarque je lui aurait présenter l autre pochette même moi je m en suit aperçu que le soir.j aimerai savoir si j ai un recour pour vice de forme ou pas sachant que j ai régler mon amende sur le champ avec le chantage de passer de 135 a 90 euro merci
Je me suis fait prendre en excès de vitesse 129 retenu 122 au lieu de 9o.j ai été verbalise de 90 euro au lieu de 135 euro si je réglait sur le champ.j ai régler mais ou y a un souci c est que j ai donné par erreur la carte de grise de mon partner et assurance alors que j étais en Renault megane le motard ne m'a rien dit et a remplit le pv en marquant Renault et l immatriculation de mon partner de marque Peugeot bien sur il m aurait fait la remarque je lui aurait présenter l autre pochette même moi je m en suit aperçu que le soir.j aimerai savoir si j ai un recour pour vice de forme ou pas sachant que j ai régler mon amende sur le champ avec le chantage de passer de 135 a 90 euro merci
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3 réponses
bonjour
vous trouverez dans ce lien la réponse strictement objective à cette question.
http://avocat-gc.com/permis/exces-vitesse-alcoolemie-contester-amendes-beneficiant-minoration/
application stricte du R49-2 CPP
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000006517403/2015-09-06/
vous disposiez - à priori - néanmoins de 15 jours pour régler l'amende minorée
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F18509
j aimerai savoir si j ai un recour pour vice de forme ou pas sachant que j ai régler mon amende sur le champ
vous trouverez dans ce lien la réponse strictement objective à cette question.
http://avocat-gc.com/permis/exces-vitesse-alcoolemie-contester-amendes-beneficiant-minoration/
avec le chantage de passer de 135 a 90 euro
application stricte du R49-2 CPP
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000006517403/2015-09-06/
vous disposiez - à priori - néanmoins de 15 jours pour régler l'amende minorée
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F18509
Bonjour,
"J'ai cambriolé und banque, j'avais un blouson vert mais la police a noté que j'avais un blouson kaki. Est ce que je vais être acquité???"
C'est vous qui avez fait un excès de vitesse quelque soit la voiture, assumez!
Salutations
"J'ai cambriolé und banque, j'avais un blouson vert mais la police a noté que j'avais un blouson kaki. Est ce que je vais être acquité???"
C'est vous qui avez fait un excès de vitesse quelque soit la voiture, assumez!
Salutations
Pas de souci d ailleurs je n est nullement contester par contre ce qui me choque c est quant faite ce qu il font c est du raquette pure et simple il vérifie meme pas si les papiers coresponde au véhicule .du chiffre c est tout ce qu ils ont à faire le motard a fait sont travail mais mal désolé moi je me défend .merci
bonjour
qu'est ce que la marque de la voiture vient faire la dedans .
vous êtes un danger public et vous voulez contester pour une marque de voiture ??
essayez!! le juge va bien rire, ça ne doit pas lui arriver si souvent en ce moment
qu'est ce que la marque de la voiture vient faire la dedans .
vous êtes un danger public et vous voulez contester pour une marque de voiture ??
essayez!! le juge va bien rire, ça ne doit pas lui arriver si souvent en ce moment
Merci de votre commentaire en 28 ans de permis c est ma première infraction comment pouvez vous me jugez de danger public la circonstance vous ne la connaisser meme pas moi je suit venu sur ce site simplement pour avoir une réponse .je pense que vous m auriez passer votre permis il ne l aurai meme pas remarquer.si il n ya pas de recour tant pis j assume mais ne sauter pas a la gorge comme Ca .cordialement
"en 28 ans de permis c est ma première infraction". Pardonnez-moi d'en douter.
C'est peut-être la première fois que vous vous faites avoir, mais dire que c'est votre première infraction, c'est juste un mensonge.
Rouler à 130 sur une route limitée à 90, je ne crois pas qu'on s'y mette après 28 ans de permis.
C'est peut-être la première fois que vous vous faites avoir, mais dire que c'est votre première infraction, c'est juste un mensonge.
Rouler à 130 sur une route limitée à 90, je ne crois pas qu'on s'y mette après 28 ans de permis.
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