Amende excès de vitesse
Kiki
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6 sept. 2015 à 08:03
dany311 Messages postés 20970 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 22 décembre 2024 - 6 sept. 2015 à 17:08
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aie mac
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3 avril 2016
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6 sept. 2015 à 16:47
6 sept. 2015 à 16:47
bonjour
vous trouverez dans ce lien la réponse strictement objective à cette question.
http://avocat-gc.com/permis/exces-vitesse-alcoolemie-contester-amendes-beneficiant-minoration/
application stricte du R49-2 CPP
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000006517403/2015-09-06/
vous disposiez - à priori - néanmoins de 15 jours pour régler l'amende minorée
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F18509
j aimerai savoir si j ai un recour pour vice de forme ou pas sachant que j ai régler mon amende sur le champ
vous trouverez dans ce lien la réponse strictement objective à cette question.
http://avocat-gc.com/permis/exces-vitesse-alcoolemie-contester-amendes-beneficiant-minoration/
avec le chantage de passer de 135 a 90 euro
application stricte du R49-2 CPP
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000006517403/2015-09-06/
vous disposiez - à priori - néanmoins de 15 jours pour régler l'amende minorée
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F18509
salva57
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12 novembre 2016
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6 sept. 2015 à 08:41
6 sept. 2015 à 08:41
Bonjour,
"J'ai cambriolé und banque, j'avais un blouson vert mais la police a noté que j'avais un blouson kaki. Est ce que je vais être acquité???"
C'est vous qui avez fait un excès de vitesse quelque soit la voiture, assumez!
Salutations
"J'ai cambriolé und banque, j'avais un blouson vert mais la police a noté que j'avais un blouson kaki. Est ce que je vais être acquité???"
C'est vous qui avez fait un excès de vitesse quelque soit la voiture, assumez!
Salutations
Pas de souci d ailleurs je n est nullement contester par contre ce qui me choque c est quant faite ce qu il font c est du raquette pure et simple il vérifie meme pas si les papiers coresponde au véhicule .du chiffre c est tout ce qu ils ont à faire le motard a fait sont travail mais mal désolé moi je me défend .merci
bonjour
qu'est ce que la marque de la voiture vient faire la dedans .
vous êtes un danger public et vous voulez contester pour une marque de voiture ??
essayez!! le juge va bien rire, ça ne doit pas lui arriver si souvent en ce moment
qu'est ce que la marque de la voiture vient faire la dedans .
vous êtes un danger public et vous voulez contester pour une marque de voiture ??
essayez!! le juge va bien rire, ça ne doit pas lui arriver si souvent en ce moment
Merci de votre commentaire en 28 ans de permis c est ma première infraction comment pouvez vous me jugez de danger public la circonstance vous ne la connaisser meme pas moi je suit venu sur ce site simplement pour avoir une réponse .je pense que vous m auriez passer votre permis il ne l aurai meme pas remarquer.si il n ya pas de recour tant pis j assume mais ne sauter pas a la gorge comme Ca .cordialement
"en 28 ans de permis c est ma première infraction". Pardonnez-moi d'en douter.
C'est peut-être la première fois que vous vous faites avoir, mais dire que c'est votre première infraction, c'est juste un mensonge.
Rouler à 130 sur une route limitée à 90, je ne crois pas qu'on s'y mette après 28 ans de permis.
C'est peut-être la première fois que vous vous faites avoir, mais dire que c'est votre première infraction, c'est juste un mensonge.
Rouler à 130 sur une route limitée à 90, je ne crois pas qu'on s'y mette après 28 ans de permis.
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