Recalcul d'une PA
Chicoula57
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 - 8 août 2015 à 21:03
sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 - 8 août 2015 à 21:03
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Ysabe_l
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7 août 2015 à 17:54
7 août 2015 à 17:54
Bonjour,
Sur le jugement il a été noté 100 ou 200 ? Parce que ce que vous devez c'est ce qui est noté sur le jugement, donc si il a été noté 100 même si jusqu'à présent vous donniez 200 vous êtes en droit de repasser à 100€.
Sur le jugement il a été noté 100 ou 200 ? Parce que ce que vous devez c'est ce qui est noté sur le jugement, donc si il a été noté 100 même si jusqu'à présent vous donniez 200 vous êtes en droit de repasser à 100€.
sophiag
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8 août 2015 à 21:03
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Bonsoir
Vous ne pouvez plus rien changer, les débats sont clos
Vous pourrez saisir le JAF que si votre situation change par rapport à ce jugement
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8 août 2015 à 18:30