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12 réponses
maylin27
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2 août 2015 à 07:44
2 août 2015 à 07:44
Bonjour,
Je réalise que m'a banque me prélève en moyenne 300€ par an de commissions d'interventions
c'est son droit si votre compte courant est débiteur ou dépasse un découvert autorisé !!! et vous avez de la chance qu'elle ne rejette pas les paiements !
que j'ai de l'argent de coté sur un PEL (bloqué) mais aussi sur des livrets d'épargnes non bloqués.
avoir de l'argent sur des livrets d'épargne ne vous dispense pas de veiller a ce que le Compte courant soit suffisamment approvisionné pour payer les chèques, prélèvements et carte qui se présentent !
Puis je demander le remboursement?
et en quel honneur ? C'est a vous de faire le nécessaire.......... la banque n'a nullement l'obligation ni l'autorisation de faire un virement de vos autres comptes sur le courant pour vous éviter des frais. C'est vous le gestionnaire de vos comptes et c'est de votre responsabilité si le compte est a découvert.
Cordialement
Je réalise que m'a banque me prélève en moyenne 300€ par an de commissions d'interventions
c'est son droit si votre compte courant est débiteur ou dépasse un découvert autorisé !!! et vous avez de la chance qu'elle ne rejette pas les paiements !
que j'ai de l'argent de coté sur un PEL (bloqué) mais aussi sur des livrets d'épargnes non bloqués.
avoir de l'argent sur des livrets d'épargne ne vous dispense pas de veiller a ce que le Compte courant soit suffisamment approvisionné pour payer les chèques, prélèvements et carte qui se présentent !
Puis je demander le remboursement?
et en quel honneur ? C'est a vous de faire le nécessaire.......... la banque n'a nullement l'obligation ni l'autorisation de faire un virement de vos autres comptes sur le courant pour vous éviter des frais. C'est vous le gestionnaire de vos comptes et c'est de votre responsabilité si le compte est a découvert.
Cordialement
Il y a un choix à faire entre la rémunération (ridicule) de certains produits d'épargne et le coût de telles commission à 8 € l'unité.
"Globalement les commissions d'interventions ne sont pas justifié car les paiements en carte bleu (qui dépasse le découvert autorisé) n'entraine aucune interventions humaines pour autoriser ce paiement. "
Vous croyez ....et l'examen de l'historique des opérations cartes à déclarer éventuellement aux FCC et FNCI de la BDF...?
Sur la base des affirmations de votre "vrai' avocat vous savez ce qu'il vous reste à faire : le juge de prox.
Bon voyage..!
Demandez lui quand même sur quel texte ou jurisprudence il appuie cela pourra vous servir quand même.
Car même devant le juge de prox. il faut argumenter juridiquement ....
Racontez nous !
Mais c'est votre problème au fond..c'est vrai !
"Les banques ayant souvent perdu devant les tribunaux "..allez..dites nous.. on veut se cultiver ..
Vous croyez ....et l'examen de l'historique des opérations cartes à déclarer éventuellement aux FCC et FNCI de la BDF...?
Sur la base des affirmations de votre "vrai' avocat vous savez ce qu'il vous reste à faire : le juge de prox.
Bon voyage..!
Demandez lui quand même sur quel texte ou jurisprudence il appuie cela pourra vous servir quand même.
Car même devant le juge de prox. il faut argumenter juridiquement ....
Racontez nous !
Mais c'est votre problème au fond..c'est vrai !
"Les banques ayant souvent perdu devant les tribunaux "..allez..dites nous.. on veut se cultiver ..
Je suis ici en recherche de réponse, c'est donc que je ne les ai pas. Je ne dis pas que c'est la bonne voie, je dis juste que c'est que l'on m'a conseillé.
Je pensais être sur un site d'entre aide, et je ne pensais pas que tout serait analysé et juger. C'était la première fois que je posais une question sur ce site et je comprends mieux pourquoi je ne l'ai pas fait avant.
Je vais donc tenter les recours que l'on m'a proposé. Je ne sais pas si ça va marcher mais je vais au moins tenter.
Je vous souhaite tous bon courage dans vos démarches.
Je pensais être sur un site d'entre aide, et je ne pensais pas que tout serait analysé et juger. C'était la première fois que je posais une question sur ce site et je comprends mieux pourquoi je ne l'ai pas fait avant.
Je vais donc tenter les recours que l'on m'a proposé. Je ne sais pas si ça va marcher mais je vais au moins tenter.
Je vous souhaite tous bon courage dans vos démarches.
maylin27
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fred75011
2 août 2015 à 14:45
2 août 2015 à 14:45
Surtout revenez sur ce meme message nous donner l'arrêt du jugement ! cela nous intéresse !
bonne chance
bonne chance
Il ressort sur la base de ce que l'on vous a dit Maylin et moi que votre action telle que vous l'envisagiez était perdue d'avance.
L'entraide... c'est ça aussi, non ?
Aider ne consiste pas à abonder systématique dans le sens souhaité par l'interlocuteur.
C'est aussi déconseiller des actions inutiles sur la base de nos connaissances parfaitement actualisées et de notre expérience des dossiers.
Quant "aux recours" vous risquez de prendre l'article 700 en plein car vous aurez un avocat en face et il ne sera pas uniquement à la charge du défendeur.
Mais, je vous le répète, perdu d'avance.
Et même si vous aviez gain de cause en première instance..pas d'appel mais direct la cassation de la part de la banque puisqu'il n'y a en la matière aucune jurisprudence, il a dû vous le dire votre conseiller .
A vous de jouer maintenant, mais informé.
L'entraide... c'est ça aussi, non ?
Aider ne consiste pas à abonder systématique dans le sens souhaité par l'interlocuteur.
C'est aussi déconseiller des actions inutiles sur la base de nos connaissances parfaitement actualisées et de notre expérience des dossiers.
Quant "aux recours" vous risquez de prendre l'article 700 en plein car vous aurez un avocat en face et il ne sera pas uniquement à la charge du défendeur.
Mais, je vous le répète, perdu d'avance.
Et même si vous aviez gain de cause en première instance..pas d'appel mais direct la cassation de la part de la banque puisqu'il n'y a en la matière aucune jurisprudence, il a dû vous le dire votre conseiller .
A vous de jouer maintenant, mais informé.
Personnellement j'ai eu en mains pas mal de dossiers et je n'ai jamais vu ces commissions dépasser 80 € par mois (ou 20 € pour le segment "clientèle fragile")
d'ailleurs la mécanique est telle qu'il ne serait pas possible de dépasser
là je demande à voir !
d'ailleurs ...c'est tout vu ...car nous dit notre demandeur :
"Je réalise que m'a banque me prélève en moyenne 300€ par an de commissions d'interventions"
300/12 = ?????
eh, oui !....
Reste donc le juge de prox....pour créer une jurisprudence éventuelle quant aux commissions d'intervention appliquées aux opérations cartes puisqu'elle n'existe pas ...
..mais définition légale : "Commission d'intervention : somme perçue par la banque en raison d'une opération entraînant une irrégularité de fonctionnement du compte nécessitant un traitement particulier ; "
...on n'a pas dit : traitement "à la paluche" !...
d'ailleurs la mécanique est telle qu'il ne serait pas possible de dépasser
là je demande à voir !
d'ailleurs ...c'est tout vu ...car nous dit notre demandeur :
"Je réalise que m'a banque me prélève en moyenne 300€ par an de commissions d'interventions"
300/12 = ?????
eh, oui !....
Reste donc le juge de prox....pour créer une jurisprudence éventuelle quant aux commissions d'intervention appliquées aux opérations cartes puisqu'elle n'existe pas ...
..mais définition légale : "Commission d'intervention : somme perçue par la banque en raison d'une opération entraînant une irrégularité de fonctionnement du compte nécessitant un traitement particulier ; "
...on n'a pas dit : traitement "à la paluche" !...
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
À lui de voir !...mais il ne constatera jamais un dépassement.
D'ailleurs le problème qu'il pose n'est pas celui-ci !
Comme je disais ci-dessus il lui reste le juge de prox.
D'ailleurs, il en a envie et on manque de jurisprudence en la matière...ça arrangera tout le monde et évitera de discuter dans le vide...
Voir aussi la définition légale de ces commissions que je rappelais ci-dessus, ça fera une bonne base
D'ailleurs le problème qu'il pose n'est pas celui-ci !
Comme je disais ci-dessus il lui reste le juge de prox.
D'ailleurs, il en a envie et on manque de jurisprudence en la matière...ça arrangera tout le monde et évitera de discuter dans le vide...
Voir aussi la définition légale de ces commissions que je rappelais ci-dessus, ça fera une bonne base
louvanne
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2 août 2015 à 23:55
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aussdébarque
C'est français... dîtes moi...
C'est français... dîtes moi...
Salut Louvanne !
Cela doit s'appeler "passer sur un forum pour jouer les inelligents" ..mais sans aucune expérience réelle...
Le jour où tu verras une banque dépasser les 80 € dans le mois pour ces commissions..tu me dis...
Cela doit s'appeler "passer sur un forum pour jouer les inelligents" ..mais sans aucune expérience réelle...
Le jour où tu verras une banque dépasser les 80 € dans le mois pour ces commissions..tu me dis...
Sysae
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2 août 2015 à 20:56
2 août 2015 à 20:56
À compter du 1er janvier 2014, la loi de séparation et de régulation des activités bancaires du 26 juillet 2013 (Art. L. 312-1-3 du code monétaire et financier) a introduit un double plafonnement des commissions d’intervention par mois et par opération :
• 8 euros par opération et 80 euros par mois pour tous les clients personnes physiques qui n’agissent pas pour des besoins professionnels,
• 4 euros par opération et 20 euros par mois pour les clients personnes physiques bénéficiaires des services bancaires de base et pour les clients en situation de fragilité financière, eu égard, notamment au montant de leurs ressources, qui souscrivent à une offre spécifique de nature à limiter les frais en cas incidents de paiements. Les établissements auront l’obligation de proposer cette offre aux personnes en situation de fragilité financière.
• 8 euros par opération et 80 euros par mois pour tous les clients personnes physiques qui n’agissent pas pour des besoins professionnels,
• 4 euros par opération et 20 euros par mois pour les clients personnes physiques bénéficiaires des services bancaires de base et pour les clients en situation de fragilité financière, eu égard, notamment au montant de leurs ressources, qui souscrivent à une offre spécifique de nature à limiter les frais en cas incidents de paiements. Les établissements auront l’obligation de proposer cette offre aux personnes en situation de fragilité financière.
Sysae
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2 août 2015 à 21:02
2 août 2015 à 21:02
Ce qui signifie qu'il suffit d'envoyer un mail à son directeur d'agence, qui remboursera les frais de commissions d'intervention perçu au delà du plafond de 80€/ mois ou 20€/ mous selon la situation du demandeur. En cas de refus du directeur d'agence, adresser la même demande au service relation clientèle de votre banque avec copie de la demande effectuée auprès de votre agence.
Dans tous les cas, les trop perçus sont remboursés, puisqu'il s'agit désormais d'une législation, et que la plupart des entités bancaire ce sont mises en porte à faux en ayant pas informé leurs clients de cette obligation.
Cdlt
Dans tous les cas, les trop perçus sont remboursés, puisqu'il s'agit désormais d'une législation, et que la plupart des entités bancaire ce sont mises en porte à faux en ayant pas informé leurs clients de cette obligation.
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maylin27
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2 août 2015 à 21:57
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bonjour sysae,
Mince alors, je ne savais pas !!!
Mince alors, je ne savais pas !!!
Sysae
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2 août 2015 à 22:11
2 août 2015 à 22:11
Bonsoir,
Si,si...... Et c'est bien normal, puisque les établissements bancaire ne remplissent pas leurs obligations en la matière....: il se doivent d'en informer leur client, particulièrement ceux fragilisés ou qui n'ont que les produits de base type CB à autorisation systematique, sans chéquier.... ( d'ailleurs pour les CB à autorisation systématique, la commission d'intervention n'a pas lieu, puisque autorisation il y a eu en interrogeant le solde du compte, de façon automatique),le texte est clair.... Et ça n'est pas du tout en leur avatage, naturellement
Si,si...... Et c'est bien normal, puisque les établissements bancaire ne remplissent pas leurs obligations en la matière....: il se doivent d'en informer leur client, particulièrement ceux fragilisés ou qui n'ont que les produits de base type CB à autorisation systematique, sans chéquier.... ( d'ailleurs pour les CB à autorisation systématique, la commission d'intervention n'a pas lieu, puisque autorisation il y a eu en interrogeant le solde du compte, de façon automatique),le texte est clair.... Et ça n'est pas du tout en leur avatage, naturellement
Sysae
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2 août 2015 à 22:57
2 août 2015 à 22:57
Ma réponse, concernait le possible remboursement ou non des frais de commission d'intervention.
Oui c'est possible, en s'appuyant sur le texte précité, aux conditions précitées également.
En revanche, je ne suis pas de votre avis concernant de rares facturations au delà de ces plafonds, bien au contraire.
La subtilité provient, du fait que peu de clients sont véritablement attentifs à leurs relevés de compte, et/ ou en comprennent les véritables frais, et beaucoup pensent que c'est normal sans différencier ce qui l'est véritablement ou pas....
On retrouve également cette problématique avec les contrats divers.
Très peu lus jusqu'au bout, voire pas du tout étudiés etc.....
Ce qui amène au fait que les gens ignorent très souvent ce qui est contestable ou non, car la législation n'est pas ou peu abordable pour eux, donc très souvent incomprise ou ignorée....
A cet effet, beaucoup de clients, pensant ne pas faire le poids ou ignorant tout de la question laisse courir.
Sans parler de ceux qui ne "Check" jamais leurs relevés et ils sont bien plus nombreux qu'on ne pourrait le soupçonner.... Hélas.
Pour en revenir à la question originale, Fred parle de 300€/ an, certes en divisant par 12 on en arrive à un non dépassement de plafond si l'on s'en tient à cette moyenne.
Cependant, ça n'est pas ce que dit le texte en vigueur précité:
-8€/ opération avec un maximum de 80€/ mois
-4€/ opération avec un maximum de 20€ par mois pour les clients n'ayant que les services de base ou les clients fragilisés.
Autrement dit, cela signifie, que Fred doit comptabiliser le montant total perçu chaque mois de l'année pour ses commissions d'intervention, chaque mois en dépassement de plus de 80€ ou de plus de 20€ selon son cas, lui permet d'user de son droit à se faire rembourser le trop perçu. Ainsi fonctionne ce texte.
Cdlt
Oui c'est possible, en s'appuyant sur le texte précité, aux conditions précitées également.
En revanche, je ne suis pas de votre avis concernant de rares facturations au delà de ces plafonds, bien au contraire.
La subtilité provient, du fait que peu de clients sont véritablement attentifs à leurs relevés de compte, et/ ou en comprennent les véritables frais, et beaucoup pensent que c'est normal sans différencier ce qui l'est véritablement ou pas....
On retrouve également cette problématique avec les contrats divers.
Très peu lus jusqu'au bout, voire pas du tout étudiés etc.....
Ce qui amène au fait que les gens ignorent très souvent ce qui est contestable ou non, car la législation n'est pas ou peu abordable pour eux, donc très souvent incomprise ou ignorée....
A cet effet, beaucoup de clients, pensant ne pas faire le poids ou ignorant tout de la question laisse courir.
Sans parler de ceux qui ne "Check" jamais leurs relevés et ils sont bien plus nombreux qu'on ne pourrait le soupçonner.... Hélas.
Pour en revenir à la question originale, Fred parle de 300€/ an, certes en divisant par 12 on en arrive à un non dépassement de plafond si l'on s'en tient à cette moyenne.
Cependant, ça n'est pas ce que dit le texte en vigueur précité:
-8€/ opération avec un maximum de 80€/ mois
-4€/ opération avec un maximum de 20€ par mois pour les clients n'ayant que les services de base ou les clients fragilisés.
Autrement dit, cela signifie, que Fred doit comptabiliser le montant total perçu chaque mois de l'année pour ses commissions d'intervention, chaque mois en dépassement de plus de 80€ ou de plus de 20€ selon son cas, lui permet d'user de son droit à se faire rembourser le trop perçu. Ainsi fonctionne ce texte.
Cdlt
louvanne
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2 août 2015 à 23:32
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<gras>du fait que peu de clients sont véritablement attentifs à leurs relevés de compte, et/ ou en comprennent les véritables frais, et beaucoup pensent que c'est normal sans différencier ce qui l'est véritablement ou pas....Très peu lus jusqu'au bout, voire pas du tout étudiés etc.....
Ce qui amène au fait que les gens ignorent très souvent ce qui est contestable ou non,
A cet effet, beaucoup de clients, pensant ne pas faire le poids ou ignorant tout de la question laisse courir.
Sans parler de ceux qui ne "Check" jamais leurs relevés et ils sont bien plus nombreux qu'on ne pourrait le soupçonner.... Hélas. --</gras>
Vous sortez de où VOUS pour prendre les personnes pour des vrais C...s.
Allez çà débarque comme çà et on veut refaire le monde...et le "check" pas obligé...
Inscrite ce jour et on veut tout révolutionner...
Bonne nuit
Le sourire est le signe le plus délicat et le plus sensible de la distinction et de la qualité de l'esprit....(Charles Augustin de Sainte BEUVE)
Ce qui amène au fait que les gens ignorent très souvent ce qui est contestable ou non,
A cet effet, beaucoup de clients, pensant ne pas faire le poids ou ignorant tout de la question laisse courir.
Sans parler de ceux qui ne "Check" jamais leurs relevés et ils sont bien plus nombreux qu'on ne pourrait le soupçonner.... Hélas. --</gras>
Vous sortez de où VOUS pour prendre les personnes pour des vrais C...s.
Allez çà débarque comme çà et on veut refaire le monde...et le "check" pas obligé...
Inscrite ce jour et on veut tout révolutionner...
Bonne nuit
Le sourire est le signe le plus délicat et le plus sensible de la distinction et de la qualité de l'esprit....(Charles Augustin de Sainte BEUVE)
Sysae
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16 septembre 2015
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2 août 2015 à 23:44
2 août 2015 à 23:44
Très pertinent votre commentaire.
En effet, les contrats et les relevés de compte sont bien ceux qui sont très souvent mis de côté, ça n'est pas moi qui le dit, c'est ce qui est observé.
En outre, cela n'a aucun rapport avec la débilité ou non des gens, c'est une question d'intérêt porté, et de compréhension, car effectivement beaucoup sont dépassés, d'où les multiples questions posées sur ce site.
Quant à vos propos, agressifs et tranchés, ils n'ont rien à voir avec la question posée, quel dommage, peut être aviez vous quelque chose à apporter à fred75011, qui lui aussdébarque
Très pertinent et polie, votre intervention.
Hélas, c'est effectivement un constat récurrent, bon nombre de personne ne prêtant pas attention à leurs relevés à des contrats, se rendent compte de bien des déboires. Pour d'autres, c'est de l'incompréhension.
Et pour cause, lorsqu'on lit les posts....
Ça n'est pas une critique, c'est un constat, non le mien, celui du quotidien....
Cependant outre, votre impolitesse, et mécontentement de mon débarquement, peut être pourriez-vous également répondre à Fred75011?
Merci pour lui
Cdlt
En effet, les contrats et les relevés de compte sont bien ceux qui sont très souvent mis de côté, ça n'est pas moi qui le dit, c'est ce qui est observé.
En outre, cela n'a aucun rapport avec la débilité ou non des gens, c'est une question d'intérêt porté, et de compréhension, car effectivement beaucoup sont dépassés, d'où les multiples questions posées sur ce site.
Quant à vos propos, agressifs et tranchés, ils n'ont rien à voir avec la question posée, quel dommage, peut être aviez vous quelque chose à apporter à fred75011, qui lui aussdébarque
Très pertinent et polie, votre intervention.
Hélas, c'est effectivement un constat récurrent, bon nombre de personne ne prêtant pas attention à leurs relevés à des contrats, se rendent compte de bien des déboires. Pour d'autres, c'est de l'incompréhension.
Et pour cause, lorsqu'on lit les posts....
Ça n'est pas une critique, c'est un constat, non le mien, celui du quotidien....
Cependant outre, votre impolitesse, et mécontentement de mon débarquement, peut être pourriez-vous également répondre à Fred75011?
Merci pour lui
Cdlt
La législation juridique et financière évolue en permanence...
2 août 2015 à 10:28
Modifié par UF27 le 2/08/2015 à 10:33
2 août 2015 à 10:40
2 août 2015 à 10:55
Modifié par maylin27 le 2/08/2015 à 11:02