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Plan de masse

jackie - 28 juil. 2015 à 05:21
ginto5 Messages postés 11352 Date d'inscription mercredi 4 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 octobre 2024 - 28 juil. 2015 à 08:25
Bonjour,
j'ai fais une demande de travaux et on me demande un plan de masse à jour, c'est a dire avec les nouvelles constructions existantes: comment puis-je me procurer ce plan de masse?
merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
ginto5 Messages postés 11352 Date d'inscription mercredi 4 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 octobre 2024 4 733
28 juil. 2015 à 08:25
Bonjour,

Soit vous vous rendez à la mairie de la commune et vous demandez une copie, payante ou non, mais ça n'ira pas au-delà du prix d'une photocopie.
Soit vous utilisez le cadastre depuis internet et vous l'imprimez.(cadastre.gouv.fr)
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