Plan de masse

jackie -
ginto5 Messages postés 8747 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention - 28 juil. 2015 à 08:25

Bonjour,
j'ai fais une demande de travaux et on me demande un plan de masse à jour, c'est a dire avec les nouvelles constructions existantes: comment puis-je me procurer ce plan de masse?
merci

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1 réponse

Réponse 1 / 1

ginto5 Messages postés 8747 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 4 777

Bonjour,

Soit vous vous rendez à la mairie de la commune et vous demandez une copie, payante ou non, mais ça n'ira pas au-delà du prix d'une photocopie.
Soit vous utilisez le cadastre depuis internet et vous l'imprimez.(cadastre.gouv.fr)

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