Premier demande d'un titre de sejour
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konate1981
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13 juil. 2015 à 13:54
Dar2 - 12 août 2018 à 15:30
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4 réponses
bonjour j'ai juste vous demande une chose si sais possible je voudrais savoir si je peu avoir une circulaire si mon avocat leur demande au niveau de la prefecture de notre commun merci de repondre
Bonjour je me présente Mr Dao Dramane Née 22/10 1988 j'ai fait la demande de titre de séjour depuis Mars 2017 jusqu'à maintenant par de réponse je aimerais bien savoir mais dossier
SophieG23
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19 octobre 2024
13 juil. 2015 à 21:37
13 juil. 2015 à 21:37
Bonjour,
Cela dépend de la préfecture auprès de laquelle vous avez déposé votre demande de titre de séjour et des raisons pour lesquelles vous demandez un titre de séjour.
Pourriez-vous être plus précis svp ?
Cela dépend de la préfecture auprès de laquelle vous avez déposé votre demande de titre de séjour et des raisons pour lesquelles vous demandez un titre de séjour.
Pourriez-vous être plus précis svp ?
Merci de m'avoir répondu moi je suis entré en France en 2005 avec un passeport français âpre j'ai eu des problèmes avec mes documents France âpre avoir faire des authentification au pré de mon pays le Sénégal il son trouver il ya beaucoup de conflit part apport les date de naissance de mon père est de ma mère j'ai pris une avocate pour pouvoir trouver des solutions à ça mes rien ne va plus âpre je possède toujours mon passeport français jusqu'à juin 2014 j'ai était convoqué à la commissariat de police de Boulogne billancourt il on retire mon passeport français donc je ne retrouve aucun document sur moi heureusement depuis mon entré en France je possède un contrat d'embauche et je suis parti à l sous préfecture de Boulogne billancourt pour déposer une demande de titres de séjour toute les documents qu'il on demande j'ai tout donner depuis le 18 décembre 2014 jusqu'à présent mon avocat les a envoyé une requête il on répondu que la demande et en cours il attend la décision du préfet raison laquelle je vous demande si sais normal la durée de l'attente merci de répondre
SophieG23
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konate1975
14 juil. 2015 à 17:24
14 juil. 2015 à 17:24
Je comprends que 7 mois d'attente vous paraissent très long. Toutefois, il n'est pas rare que, selon les préfectures, les délais d'instruction des dossiers prennent plus d'un an surtout si dans votre demande de titre de séjour vous faites valoir votre présence en France depuis 10 ans. Je ne connais pas les délais habituels de la sous préfecture de Boulogne Billancourt mais pour exemple, la préfecture de Créteil met en moyenne 12 à 18 mois pour répondre à une demande de titre de séjour "vie privée et familiale" basée notamment sur le temps de présence en France du demandeur.
Pour autant, la loi prévoit que le Préfet doit répondre à toute demande de titre de séjour dans un délai de 4 mois. Passé ce délai, vous êtes en droit d'adresser au Préfet un recours gracieux, votre demande pouvant être considérée comme rejetée de manière implicite. Mais soyons réalistes, très peu de préfecture, surtout en Ile de France, respecte ce délai de 4 mois du fait du nombre important de demandes de titre de séjour et du peu de personnel à disposition.
Donc pour répondre à votre question, non ce n'est pas normal que les préfectures mettent autant de temps avant de répondre à une demande de titre de séjour mais, malheureusement, c'est habituel et cela ne veut pas forcément dire qu'il y a un problème dans votre dossier.
Dans tous les cas, ayez confiance en votre avocat. La sous préfecture lui a répondu que la demande est toujours en cours donc à part les relancer régulièrement par le biais de votre avocat ou en vous déplaçant au guichet, vous ne pouvez pas faire grand chose de plus. Armez-vous de patience (plus facile à dire qu'à faire malheureusement) et tenez-nous au courant.
Bonne chance !
Pour autant, la loi prévoit que le Préfet doit répondre à toute demande de titre de séjour dans un délai de 4 mois. Passé ce délai, vous êtes en droit d'adresser au Préfet un recours gracieux, votre demande pouvant être considérée comme rejetée de manière implicite. Mais soyons réalistes, très peu de préfecture, surtout en Ile de France, respecte ce délai de 4 mois du fait du nombre important de demandes de titre de séjour et du peu de personnel à disposition.
Donc pour répondre à votre question, non ce n'est pas normal que les préfectures mettent autant de temps avant de répondre à une demande de titre de séjour mais, malheureusement, c'est habituel et cela ne veut pas forcément dire qu'il y a un problème dans votre dossier.
Dans tous les cas, ayez confiance en votre avocat. La sous préfecture lui a répondu que la demande est toujours en cours donc à part les relancer régulièrement par le biais de votre avocat ou en vous déplaçant au guichet, vous ne pouvez pas faire grand chose de plus. Armez-vous de patience (plus facile à dire qu'à faire malheureusement) et tenez-nous au courant.
Bonne chance !
15 juil. 2015 à 18:20