Couple Non-Marié, Non-Pacsé travaillant dans la même société.

thierry -  
Ilymah Messages postés 2800 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
Comment se calcule la participation du C.E. pour une colonie de vacances, dans le cas de parents non mariés,non passés travaillant dans la même société :
- sur le cumul des 2 revenus ?
- sur le revenu de la mère, puisque l'enfant est inscrit sur la Sécu et la Mutuelle de la maman ?
Merci
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2 réponses

maylin27 Messages postés 28278 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   8 752
 
Bonjour
oui, cumul.
Cordialement
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Ilymah Messages postés 2800 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   304
 
Bonjour,
Cela dépend des règles établies par le CE pour le calcul de sa participation.
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