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Couple Non-Marié, Non-Pacsé travaillant dans la même société.

thierry - 10 juil. 2015 à 12:34
Ilymah Messages postés 2600 Date d'inscription mercredi 10 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 12 avril 2016 - 10 juil. 2015 à 13:50
Bonjour,
Comment se calcule la participation du C.E. pour une colonie de vacances, dans le cas de parents non mariés,non passés travaillant dans la même société :
- sur le cumul des 2 revenus ?
- sur le revenu de la mère, puisque l'enfant est inscrit sur la Sécu et la Mutuelle de la maman ?
Merci
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2 réponses

Réponse 1 / 2
maylin27 Messages postés 26041 Date d'inscription mercredi 2 février 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 11 mai 2021 8 725
10 juil. 2015 à 12:42
Bonjour
oui, cumul.
Cordialement
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Réponse 2 / 2
Ilymah Messages postés 2600 Date d'inscription mercredi 10 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 12 avril 2016 303
10 juil. 2015 à 13:50
Bonjour,
Cela dépend des règles établies par le CE pour le calcul de sa participation.
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