Menace d'arrêt de paiement des frais scolaires
justbehappy
Messages postés
2
Statut
Membre
-
Micha1. Messages postés 8991 Statut Membre -
Micha1. Messages postés 8991 Statut Membre -
Bonjour à tous,
Suis actuellement un peu perdue et aurais besoin d'avis extérieurs éclairés :)
Séparée de Mr Papa depuis 4 ans en garde alternée pour notre enfant de 9 ans à ce jour. Mr a lancé une procédure en début d'année pour supprimer la pension alimentaire du fait de la baisse de ses revenus (diminution de moitié car il a été licencié pour faute grave) et augmentation de mes revenus (j'ai augmenter mon temps de travail à temps partiel).
D'accord sur le principe même si Mr dissimule ses revenus mais ne voulant pas mettre de l'huile sur le feu car relations très conflictuelles en Mr et moi qui fait souffrir mon petit loup, j'ai accepté de baisser la pension pour m'aligner sur la table de référence des pensions alimentaires. Ce qui a été validé par le JAF.
Aujourd'hui, et après une procédure de médiation qui n'a fait que remuer le passé et réveiller l'animosité, Mr menace de ne plus payer la cantine et le péri-scolaire parce qu'il verse une pension.
Il a toujours pris en charge la cantine et le périscolaire, d'autant plus qu'il les utilise beaucoup plus que moi (je suis davantage disponible). Ces frais étaient donc comptabilisés et justifiés lors de la dernière procédure. Le JAF, à mon sens, en a donc tenu compte. De mon côté je règle certains frais pour lesquels je ne lui ai jamais rien demandé puisque équivalents (mutuelle, coiffeur, activités sportives, etc).
Le juge n'ayant pas statué précisément sur le sujet des frais scolaires, Mr menace de ne plus payer les factures et de donner le jugement aux organismes pour justifier qu'il règle une pension.
Que dois-je faire ? Les prendre en charge parce que le jugement n'est pas précis ? N'en payer que la moitié ?
D'autre part, j'aimerais revoir la garde pendant les grandes vacances car 15 jours/15 jours c'est compliqué pour organiser un départ en vacances pour 2 semaines sachant que le parent gardien ne récupère l'enfant que le samedi matin... Mr refuse de revoir cette disposition prétextant que notre enfant est trop petit... alors qu'en fait c'est lui que cela n'arrange pas !
Si vous pouviez me donner votre avis SVP et me faire part de vos éventuelles expériences (personnes malveillantes s'abstenir)
Merci d'avance
Suis actuellement un peu perdue et aurais besoin d'avis extérieurs éclairés :)
Séparée de Mr Papa depuis 4 ans en garde alternée pour notre enfant de 9 ans à ce jour. Mr a lancé une procédure en début d'année pour supprimer la pension alimentaire du fait de la baisse de ses revenus (diminution de moitié car il a été licencié pour faute grave) et augmentation de mes revenus (j'ai augmenter mon temps de travail à temps partiel).
D'accord sur le principe même si Mr dissimule ses revenus mais ne voulant pas mettre de l'huile sur le feu car relations très conflictuelles en Mr et moi qui fait souffrir mon petit loup, j'ai accepté de baisser la pension pour m'aligner sur la table de référence des pensions alimentaires. Ce qui a été validé par le JAF.
Aujourd'hui, et après une procédure de médiation qui n'a fait que remuer le passé et réveiller l'animosité, Mr menace de ne plus payer la cantine et le péri-scolaire parce qu'il verse une pension.
Il a toujours pris en charge la cantine et le périscolaire, d'autant plus qu'il les utilise beaucoup plus que moi (je suis davantage disponible). Ces frais étaient donc comptabilisés et justifiés lors de la dernière procédure. Le JAF, à mon sens, en a donc tenu compte. De mon côté je règle certains frais pour lesquels je ne lui ai jamais rien demandé puisque équivalents (mutuelle, coiffeur, activités sportives, etc).
Le juge n'ayant pas statué précisément sur le sujet des frais scolaires, Mr menace de ne plus payer les factures et de donner le jugement aux organismes pour justifier qu'il règle une pension.
Que dois-je faire ? Les prendre en charge parce que le jugement n'est pas précis ? N'en payer que la moitié ?
D'autre part, j'aimerais revoir la garde pendant les grandes vacances car 15 jours/15 jours c'est compliqué pour organiser un départ en vacances pour 2 semaines sachant que le parent gardien ne récupère l'enfant que le samedi matin... Mr refuse de revoir cette disposition prétextant que notre enfant est trop petit... alors qu'en fait c'est lui que cela n'arrange pas !
Si vous pouviez me donner votre avis SVP et me faire part de vos éventuelles expériences (personnes malveillantes s'abstenir)
Merci d'avance
A voir également:
- Menace d'arrêt de paiement des frais scolaires
- Frais kilometrique 2025 - Guide
- Réception des travaux et paiement du solde - Guide
- Décharge de paiement - Accueil - Modèles de lettres Patrimoine
- Arrêt maladie stage rattrapage heures - Guide
- Frais de fourrière - Guide
1 réponse
Bonjour,
"Le juge n'ayant pas statué précisément sur le sujet des frais scolaires"
Donc pas d'obligation pour le père.
"j'aimerais revoir la garde pendant les grandes vacances car 15 jours/15 jours c'est compliqué "
Pour cette modification sans possibilités d'entente, vous devez saisir le JAF.
(personnes malveillantes s'abstenir)
Cette notation est inutile !
"Le juge n'ayant pas statué précisément sur le sujet des frais scolaires"
Donc pas d'obligation pour le père.
"j'aimerais revoir la garde pendant les grandes vacances car 15 jours/15 jours c'est compliqué "
Pour cette modification sans possibilités d'entente, vous devez saisir le JAF.
(personnes malveillantes s'abstenir)
Cette notation est inutile !
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Concernant la notation : J'ai lu certains commentaires parfois désagréables et des personnes qui prennent partis. Je voulais éviter ce genre de choses dans la mesure du possible c'est suffisamment difficile à vivre :)
Bien cordialement