Vente et garantie décénnale
Lya
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Lya -
Lya -
Bonjour,
Nous vendons notre maison neuve cause mutation.
C'est une maison en bois KIT ( répondant aux normes RT2012 )
Nous avons été les maîtres d'oeuvre, mais tout a été fait par des professionnel.
Nous avons les garanties décennale de quasiment tout .
la maison en KIT n a qu une attestation de garantie 10 ans et le monteur de la maison n a pas de décennale mais une garantie 10 ans. ( première construction nous ne savions pas qu il fallait une décennale ) de plus le monteur était recommandé par le fabriquant de la maison .
La Dommages ouvrage n aurait pas changé grand chose comme elle couvre que ce qui est de l'assurance décennale.
Si problème dans la maison ( lié a la structure ) qui serait responsable ? Nous ne sommes pas constructeur ( du moins je pense pas! car rien n a été fait par nous ) . L acheteur peut il se retourner contre nous ? Sachant que dans le compromis tout est stipulé et que nous avons donné tout ce que nous avions .
Merci pour votre aide !!
Lya
Nous vendons notre maison neuve cause mutation.
C'est une maison en bois KIT ( répondant aux normes RT2012 )
Nous avons été les maîtres d'oeuvre, mais tout a été fait par des professionnel.
Nous avons les garanties décennale de quasiment tout .
la maison en KIT n a qu une attestation de garantie 10 ans et le monteur de la maison n a pas de décennale mais une garantie 10 ans. ( première construction nous ne savions pas qu il fallait une décennale ) de plus le monteur était recommandé par le fabriquant de la maison .
La Dommages ouvrage n aurait pas changé grand chose comme elle couvre que ce qui est de l'assurance décennale.
Si problème dans la maison ( lié a la structure ) qui serait responsable ? Nous ne sommes pas constructeur ( du moins je pense pas! car rien n a été fait par nous ) . L acheteur peut il se retourner contre nous ? Sachant que dans le compromis tout est stipulé et que nous avons donné tout ce que nous avions .
Merci pour votre aide !!
Lya
1 réponse
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bonjour
La Dommages ouvrage n aurait pas changé grand chose comme elle couvre que ce qui est de l'assurance décennale.
raté.
elle préfinance sans recherche de responsabilité, nuance...
Si problème dans la maison ( lié a la structure ) qui serait responsable ?
vous, en première ligne.
Nous ne sommes pas constructeur ( du moins je pense pas! car rien n a été fait par nous ) .
hé ben si.
cf 1792-1CC alinéa 2:
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000006443512/2009-08-13/
L acheteur peut il se retourner contre nous ?
évidemment oui.
Sachant que dans le compromis tout est stipulé et que nous avons donné tout ce que nous avions .
cela ne change rien à vos responsabilités.
vous aurez, peut-être, la chance que vos "sous-traitants" prennent le relai; mais ne rêvez pas avec une garantie bidon* d'un monteur ou d'un marchand de bois...- non garantie par un assureur ayant pignon sur rue.
La législation juridique et financière évolue en permanence...