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roudoudou22
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21 mai 2015 à 23:58
21 mai 2015 à 23:58
L'ISF taxe le patrimoine et non le revenu.
Ce n'est donc pas le revenu du prix Nobel qui est taxé à l'ISF, mai le patrimoine existant au 1er janvier de chaque année d'imposition.
Ce patrimoine taxable (mobilier, immobilier, liquidités, sauf exonération), peut provenir de différentes origines, y compris donc de prix tels le prix Nobel.
Donc le prix Nobel n'est pas déclaré en tant que tel à l'ISF mais il peut contribuer à la consistance du patrimoine existant au 1er janvier.
Ce n'est donc pas le revenu du prix Nobel qui est taxé à l'ISF, mai le patrimoine existant au 1er janvier de chaque année d'imposition.
Ce patrimoine taxable (mobilier, immobilier, liquidités, sauf exonération), peut provenir de différentes origines, y compris donc de prix tels le prix Nobel.
Donc le prix Nobel n'est pas déclaré en tant que tel à l'ISF mais il peut contribuer à la consistance du patrimoine existant au 1er janvier.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
22 mai 2015 à 08:48
Effectivement c est la patrimoine qui est taxable.
Dans mon cas le prix Nobel en question est reçu dans le cadre d une recherche scientifique et donc lié à l'activité professionnelle.
D'où mon doute de l inclure dans le patrimoine taxable